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Piloter
07/11/2012 - ...
en œuvre par convention avec le secteur sanitaire (professionnels de santé, centre de santé…), auquel une collectivité territoriale, ainsi qu'un établissement médico-social peuvent se joindre. Deux modules...
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Piloter
02/06/2010 - ...
» avec les propositions du rapport du député (UMP) Gilles Carrez sur les finances des collectivités territoriales remis, lors de cette rencontre, au président de la République. Le gel des dépenses de l'État décidé...
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Gérer
05/02/2020 - ...
. Dans son Guide pratique pour l’optimisation de la consommation en eau dans les collectivités territoriales, le conseil départemental de Gironde la chiffrait ainsi, en 2007 : entre 60 et 90 m3 par résident...
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Gérer
05/09/2018 - ...
gestionnaires du secteur ainsi qu'avec les collectivités territoriales et les bailleurs sociaux, en quête de solutions pour leurs locataires ou administrés fragilisés par l’âge, le handicap… Financements...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
31/08/2012 - ...
au secteur non marchand » (associations, collectivités territoriales, organismes à but non lucratif de l’économie sociale et solidaire…). Les employeurs du secteur marchand pourront exceptionnellement...
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Gérer
23/08/2012 - ...
restaure la gratuité de l’accès à l’aide médicale d’État (AME). Elle revient également sur la cotisation due par les collectivités au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), rétablie à...
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Gérer
30/06/2005 - ...
publics des collectivités territoriales. Il leur est également accessible lorsque la finalité du bail est de construire ou d'assurer la maintenance d'un bien immobilier mis à la disposition...
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Piloter
02/05/2018 - ...
une transformation du système de prise en charge tout en définissant un cadre macro-économique. Un financement micro-économique, au niveau de la personne elle-même, de son entourage ou des collectivités territoriales...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
31/03/2016 - ...
cofinancement, plus limité, en provenance des collectivités territoriales, d'associations et de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) qui participe...
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Piloter
04/07/2012 - ...
, l’incertitude sur la réforme des collectivités territoriales, et, surtout, l’absence de sécurisation juridique. En la matière, le temps presse. L’arrêté, travaillé en concertation avec le secteur, est toujours...
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