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4991 résultats pour votre recherche "secte"


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Bass - « La volonté de convergence primera »

17/10/2018 - ... pour travailler davantage avec le secteur public, même s’il n’est pas directement concerné par la réforme : ce sera donc un renforcement de notre partenariat. Vu nos liens étroits avec le domicile, nous militons...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCU Aide à domicile - Extension de l’avenant relatif à la prévention de la pénibilité

12/06/2014 - ... des employeurs et salariés du secteur. Pour rappel, les nouvelles dispositions imposent notamment aux structures de réaliser un diagnostic préalable des facteurs de risques et leur fixe des objectifs à remplir...

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Gestion et finances - Les Ehpad et la réforme de la taxe d’habitation

04/04/2018 - ... une rupture d’égalité entre les personnes accueillies, la loi de finances pour 2018 a aménagé un dispositif spécifique [1] permettant aux résidents des Ehpad et des petites unités de vie (PUV) du secteur non...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Mise en place d’une chaîne de permanence pour signaler les incidents

06/03/2015 - ... 24h/24h et 7j/7, instituées au sein de chaque service de la DPJJ (établissements et services du secteur public et du secteur associatif habilité, direction territoriale, direction interrégionale...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Entreprises adaptées - Un nouvel avenir en perspective ?

12/10/2018 - ... des entreprises adaptées (EA) seront modifiés au 1er janvier 2019. Principales nouveautés : passage sous contrat pluriannuel d'objetifs et de moyens (CPOM), distinct de celui applicable dans le secteur social...

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En bref - Seniors

28/01/2010 - ... . La pénalité ne s'appliquera donc qu'à compter du 1er avril 2010. Surtout, concernant spécifiquement le secteur médico-social, dont les accords sont soumis à la procédure d'agrément des pouvoirs publics...

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En bref - Plan Alzheimer

28/01/2010 - ... pour le secteur médico-social. Par ailleurs, 8 333 places de pôles d'activités et de soins adaptés (Pasa), sur un objectif global de 25 000, devraient être implantées également dans les Ehpad cette année. 276...

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En bref - Coalition d'ONG sociales

28/01/2010 - ... À l'occasion du lancement de l'année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, une quarantaine de réseaux d'ONG du secteur social se sont réunis pour former la « Coalition 2010...

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Veille juridique

Emplois d’avenir - Déploiement du dispositif

14/11/2012 - ... , du travail et de l’emploi (Direccte) dans le cadre de la mise en œuvre des emplois d’avenir. On trouve notamment : L’élaboration d’un schéma d’orientation régionale permettant d’identifier les secteurs...

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Risques professionnels - Le travail de nuit à l’ordre du jour

04/03/2020 - ... Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la vie sociale et familiale, le travail de nuit, incontournable dans le secteur, présente un grand...
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