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1093 résultats pour votre recherche "ARS"


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Aide à domicile - Un nouveau tarif plancher national

19/01/2022 - ... prévu dans le calcul de la dotation globale des services habilités financés par ce biais. Par ailleurs, les modalités de versement par l’agence régionale de santé (ARS) de la dotation destinée à soutenir...

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Habitat inclusif - 15 millions d'euros en 2019

16/10/2019 - ... Les agences régionales de santé (ARS) ont maintenant reçu leurs consignes pour la mise en œuvre du forfait pour l’habitat inclusif. Pour 2019, 15 millions d’euros permettront de soutenir l’offre...

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En bref - Ségur : la transposition des revalorisations, un casse-tête pour le secteur privé

26/11/2020 - ... d'agence régionale de santé (ARS). ...
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Coordination - Un collectif territorial pour faciliter les parcours

26/10/2022 - ... . Ce collectif sans statut juridique était jusqu’à présent financé par la communauté de communes, le conseil départemental et l’agence régionale de santé (ARS). Si l’employeur de Maxim Ledoux est l’un des Ehpad...
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Parcours des usagers - « Soutenons l’intelligence collective »

26/10/2022 - ... l’intérêt des formations « Pacte anime » que nous proposons à l’EHESP avec des responsables de dispositifs d’appui à la coordination (DAC) et des chargés de mission des agences régionales de santé (ARS...
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Administratif et juridique - FPH : le suivi des agents dont l’emploi est supprimé

29/09/2021 - ... , tandis que l’agent continue, quant à lui, de percevoir son traitement brut.  Le changement d’affectation Le chef d'établissement doit informer l’autorité compétente, agence régionale de santé (ARS...
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En bref - PAI 2016 : les règles d’attribution de l’aide sont listées

09/06/2016 - ... pour cette année. Les gestionnaires doivent déposer leur requête accompagnée d’un dossier technique auprès de l’ARS. Les annexes (dossiers de demande, modèles de convention...) sont disponibles sur le site...

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Autisme - Le cadre des premières unités d’enseignement élémentaire est posé

22/08/2018 - ... ), associent l’Éducation nationale, l’ARS et le gestionnaire de la structure médico-sociale, co-porteur de l’UEEA. ...

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Ehpad - Lifting de fond en comble

17/03/2021 - ... par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) aux agences régionales de santé (ARS) pour des projets de restructuration immobilière à hauteur de 325 millions d'euros (contre 80 millions...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d’intervention régional - Répartition des nouvelles dotations pour 2013

25/10/2013 - ... 95 millions d’euros supplémentaires vont être distribués aux agences régionales de santé (ARS) pour la mise en œuvre de nouvelles mesures qui viennent d’être détaillées. Dans une circulaire du 8...