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Gérer
03/06/2020 - ...
, pourraient être contraints de solliciter une autorisation d’absence auprès de leur responsable pour participer aux réunions des autres commissions. Dans ces conditions, un accord d’entreprise aurait tout...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/10/2015 - ...
objectif de recours à l'hospitalisation à domicile (HAD) dans les futurs Cpom des Ehpad (article 40 bis) ; La prorogation, pour une durée de 2 ans à compter de la publication de la loi, de l’autorisation...
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Gérer
25/11/2010 - ...
(aux) autorité(s) ayant délivré l'autorisation tous les cinq ans. En rythme de croisière, les établissements et services doivent donc procéder à cette communication trois fois pendant la période d'autorisation...
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Magazine
Piloter
17/06/2015 - ...
l’autorisation de renouveler deux fois (au lieu d’une) les CDD et contrats d’intérim. Une disposition qui devait être intégrée au projet de loi relatif au dialogue social [2]. Tout comme celles issues du rapport...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2017 - ...
réglementés, le directeur de service doit notamment : recueillir l’autorisation écrite et signée des représentants légaux pour l'ensemble des mineurs ; avoir obtenu, pour chaque jeune, un avis médical...
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Gérer
23/10/2013 - ...
. Surtout, une seule autorisation est désormais requise par établissement. « Avant, il fallait faire une demande par jeune, ce qui s’avérait lourd à gérer, observe Véronique Bustreel, conseillère nationale...
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Gérer
05/12/2018 - ...
et/ou en les introduisant dans le règlement intérieur de la structure). Certaines sont de droit : autorisation d’absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires ; possibilité de pouvoir se reposer en position...
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Gérer
20/05/2015 - ...
retirées. Sans oublier les personnels des structures associatives, après autorisation du juge des enfants. Conservé jusqu’aux 18 ans révolus du mineur, il peut l'être au-delà, sous conditions [1]. Retombées...
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Piloter
22/04/2015 - ...
par les députés. Mais en parallèle, les autorisations accordées par l’agence régionale de santé (ARS) devront être en cohérence avec les objectifs définis dans ce cadre. Pas sans « garanties de fond et de procédure...
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Gérer
03/03/2021 - ...
hydrogène, pare à ces inconvénients. Tout en cumulant les avantages de l’usage des autos électriques : énergie et entretien moins chers, pas de restriction de circulation dans les zones à faibles émissions...
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