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630 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Scolarisation des enfants handicapés - « Il faut maintenat un plan global »

20/02/2019 - ... de travail pour l’élaboration d’un cahier des charges. Le ministre Jean-Michel Blanquer a promis « un grand service public du handicap à l'école avec la création de 80 000 accompagnants ». Qu’en pensez...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion et qualification - Procédure de reconnaissance des groupements d’employeurs

26/08/2015 - ... de reconnaissance La reconnaissance de la qualité de « GEIQ » sera conditionnée au respect des 8 critères fixés par le cahier des charges national et qui concernent : Le statut juridique de la structure ; Le respect...

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Évaluation externe - Précisions sur le rapport d'activité des organismes habilités

08/09/2010 - ... l'Agence de vérifier le respect du cahier des charges.  ...

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Plan Addictions - "C’est un entre-deux insatisfaisant"

23/01/2019 - ... d’accompagnement Csapa et Caarud, évolution du référentiel de RDR… Par ailleurs, sur l’expérimentation des salles de consommation à moindre risque [2], l’évolution du cahier des charges devient urgente...

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Suppléance à domicile - Mise en œuvre du baluchonnage

23/01/2019 - ... Afin de permettre le déploiement expérimental des prestations de suppléance à domicile, des dérogations au Code du travail ont été fixées, et un cahier des charges publié [1]. Le dispositif, destiné...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Expérimentations de nouveaux modes d’organisation des soins

02/10/2012 - ... d’expérimentations de nouveaux modes d’organisation des soins. C’est chose faite avec la parution du cahier des charges par un arrêté du 30 août 2012. Ces expérimentations ont pour objectifs : une meilleure...

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Assistants de soins en gérontologie - Le référentiel formation publié

26/08/2010 - ... Le cahier des charges et le référentiel de formation d'assistants de soins en gérontologie (ASG) ont été publiés. Dans les établissements relevant de l'hospitalière, les aides-soignants et les aides...

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Ateliers et chantiers d'insertion

31/01/2006 - ... par circulaire. En annexe, un modèle de convention, le cahier des charges relatif à l'aide à l'accompagnement et l'annexe financière à la convention (Cerfa ACI). ...

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Nathalie Latour (FAS) - « Il faut un véritable plan Marshall ! »

06/09/2023 - ... tarifaire ... Où en est la transformation de l’offre d’hébergement censée renforcer l’accompagnement vers et dans le logement ? N. L. Les arbitrages pour le cahier des charges des CHRS hors-les-murs, prévu...
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En bref - Anticiper le renouvellement des agréments qualité

10/03/2010 - ... . Cette étape décisive permettra d'apporter les clarifications nécessaires au cahier des charges de l'agrément. Pour les aider dans cette démarche, l'ANSP doit mettre à disposition des organismes un outil...