|
Direction[s] Clés
Veille juridique
13/09/2016 - ...
, ne sont pas visés par le cahier des charges annexé à l'arrêté. Pour réaliser les Trod en leur sein, outre le respect de ce cahier des charges, les structures doivent être spécifiquement autorisées par le directeur...
|
|
Magazine
Piloter
29/03/2023 - ...
spécifiques semblent avoir directement inspiré le cahier des charges du Clos des Vignes. Des bâtiments éco-conçus Offrant une vue imprenable sur le Puy-de-Dôme et les monts du Livradois-Forez, la cité-jardin à...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
19/12/2019 - ...
). « Les places d'urgence seront financées à hauteur de 25 euros par jour : cela ne permet ni de garantir un accompagnement de qualité, ni de répondre aux exigences légitimes du cahier des charges dressé...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2018 - ...
de professionnels de l’aide à domicile, d’organismes complémentaires ou de collectivités territoriales. Foire aux questions, liste des courriels des ARS, trame de lettre d'intention, cahier des charges des porteurs...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
31/05/2016 - ...
bénéficiant d'un agrément délivré antérieurement à l'entrée en vigueur du nouveau cahier des charges peuvent continuer à délivrer des attestations de domiciliation. En l'absence de demande d'un nouvel agrément...
|
|
Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
Après un an de concertation, le nouveau cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle (GEM) apporte des précisions sur les conditions leur permettant d’être financés par l’agence régionale...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
26/11/2018 - ...
; ce CPOM contraint n'obéira pas aux mêmes règles qu'à celles du CPOM imposé dans le secteur médico-social et il fera l'objet d'un cahier des charges fixé ultérieurement par arrêté ; prévoit des dérogations...
|
|
Magazine
Gérer
20/06/2018 - ...
largement fait la preuve de leur utilité économique et sociale. » Autre priorité ? Le soutien au dispositif « Un chez soi d’abord », dont le cahier des charges figure en annexe. Concernant les structures...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2016 - ...
du cahier des charges que les Saad prestataires devront respecter est imminente (décret à paraître "au mois de mars 2016"). Ce document sera applicable au 1er juillet 2016, laissant ainsi environ 3 mois...
|
|
Magazine
Piloter
01/04/2021 - ...
facilité la procédure d’appel à projets : les porteurs n’ont qu’un dossier à déposer, l’ensemble des financements est étudié en même temps par le bureau, le cahier des charges est monté conjointement...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|