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505 résultats pour votre recherche "annexes"


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Contrats aidés - Opération commando dans le secteur

31/01/2007 - ... est donnée aux contrats d'avenir. Les emplois concernés par cette campagne sont par exemple ceux d'aide médico-psychologique et d'assistant animateur. En annexe d'une instruction interministérielle, des fiches...

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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - La rigueur reste de mise pour la campagne budgétaire 2017

22/03/2017 - ... sont fixés en annexes 12 et 13. En outre, les services déconcentrés doivent finaliser "autant que possible" la tarification des services exclusifs pour "la fin mars 2017". Une échéance qui approche à grands...

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Gérer

Nouvelles technologies - Recruter le délégué à la protection des données

05/12/2018 - ... spécialisée La Providence, à Alençon (Orne) « Notre établissement reçoit 145 enfants et salarie 70 personnes. De nombreux professionnels maîtrisent leur cœur de métier et ont des compétences annexes. À l'instar...
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Personnes âgées - Des aides pour les lieux de vie collectifs

27/05/2010 - ... l'habitat individuel et l'institution ; et le développement d'un cadre de vie de qualité au sein des établissements. Une annexe détaille les structures éligibles en fonction de l'axe retenu. En particulier...

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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Les primes et indemnités des agents de la PJJ

09/10/2013 - ... de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ), les formateurs, les agents non titulaires et les agents exerçant leurs fonctions en Corse et en Outre-mer. La circulaire publie par ailleurs, en annexe...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Qu'est-ce que "l'adaptabilité des modalités de prise en charge" ?

03/03/2017 - ... , notamment les notes relatives à l'action éducative en milieu ouvert et en placement judiciaire du 22 octobre 2015. Créativité et innovation à l'honneur Le document, assorti de deux annexes, a pour ambition...

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Veille juridique

Magazine
Gérer

Sécurité des données - S’armer contre le piratage

29/10/2018 - ... ]. Par exemple, en organisant des sessions d’information et en diffusant une charte de bonnes pratiques qui peut même être annexée au règlement intérieur. Premier sujet sensible ? La messagerie électronique...

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Laicité - Une charte pour rappeler les valeurs de l’association

04/01/2017 - ... l'association et les salariés, en matière de non-discrimination, de respect de la liberté de conscience et de neutralité. En annexe, il détaille et analyse des situations concrètes, comme l'organisation d'un...
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Veille juridique

Mineurs étrangers isolés - Instauration d'un dispositif national de mise à l'abri

04/07/2013 - ... de la Justice. Afin de les y aider, un protocole d’évaluation type est annexé au texte. Orientation du mineur Une fois la minorité établie, le jeune doit être placé, par le parquet ou le juges des enfants...