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Piloter
26/04/2012 - ...
communes. Pour 2009, l’Oned estime à 271 500 le nombre de mineurs pris en charge, et à 52,8 % d’entre eux dans le cadre d’une mesure en milieu ouvert. ...
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Gérer
28/09/2022 - ...
. Nous essayons toutefois de cadrer des horaires, afin de préserver l’intimité des personnes ainsi que la notion de confiance envers les équipes. Par ailleurs, les résidents bénéficient d’un bouquet de services...
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Piloter
28/09/2022 - ...
, de deux aides à domicile, d’une coordinatrice et d’une cadre de secteur. Bénéficiant du soutien de l’Espace de réflexion éthique des Pays de la Loire, elle se réunit tous les deux à trois mois...
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Piloter
20/11/2019 - ...
. Par ailleurs, un « certain nombre de soins et traitements » non urgents et non programmés ne seront plus pris en charge dans le cadre de l’aide médicale d'État (AME) durant une durée encore à définir [2...
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Piloter
05/10/2011 - ...
) ont finalement apposé leur paraphe. Ces derniers se félicitent du retrait de la distinction entre parts légale et conventionnelle au sein de la contribution au plan de formation, et du retour à une gouvernance...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/09/2016 - ...
s'est prononcée dans le cadre d'un contentieux né suite au contrôle Urssaf d'un Ssiad intervenant auprès de personnes âgées. La structure a fait l’objet d’un redressement de cotisations et contributions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/05/2016 - ...
de prévenance contractuel moins favorable ne s'appliquerait pas. Par ailleurs, la même solution s'appliquerait en cas de dispositions conventionnelles plus favorables. Conséquence du non-respect du délai...
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Gérer
30/09/2020 - ...
social La Bobine qui a notamment participé à la transformation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nîmes dans le cadre...
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Gérer
01/12/2021 - ...
de leur activité. En France, les articles 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen garantissent la liberté de religion...
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Piloter
30/09/2007 - ...
présenté aux administrateurs une proposition de composition du conseil d'orientation stratégique (COS). Conformément à ses engagements et à la convention constitutive de l'agence, tous les anciens membres...
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