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Gérer
01/09/2021 - ...
ou infirmier diplômé d’État) ou d’une personne chargée d’une mission d’hygiène et de sécurité, détentrice d’un diplôme national de secouriste complété par celui de sauveteur comité économique et social (CSE) si...
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Gérer
01/09/2021 - ...
résidence autonomie au centre communal d'action sociale (CCAS) de Montbéliard (Doubs). Bien sélectionner son entreprise de transport est aussi un enjeu de taille. « Nous avions beaucoup affiné notre cahier...
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Piloter
28/02/2009 - ...
La « fièvre » évaluative ne concerne pas que le médico-social... La démarche a été érigée en priorité pour l'ensemble des politiques publiques. Édité par le secrétariat d'État chargé...
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Magazine
Gérer
02/03/2016 - ...
. En matière de création, à l'instar de celles autorisées de droit commun, il faut passer par la procédure d'appel à projet (AAP). Avec toutefois un cahier des charges allégé défini par les autorités...
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Gérer
07/03/2018 - ...
la maxime « Placer les usagers au cœur du dispositif. » À la fois support éducatif et outil de participation des usagers. Au centre éducatif fermé (CEF) de Saverne (Bas-Rhin), le cahier des incidents...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2017 - ...
cette expérimentation doit permettre la création de 50 places d'ACT sur 4 mois, soit à compter du 1er septembre 2017. Un cahier des charges national sera proposé aux ARS expérimentatrices, précise l'instruction. ACT...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/01/2014 - ...
Le cahier des charges relatif aux expérimentations menées depuis 2012 sur la tarification au forfait global des services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) vient d’être complété...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/05/2017 - ...
le ou les territoires concernés dans le respect du cahier des charges national s’imposant à chaque gestionnaire. L’appel est défini conjointement avec la direction régionale des entreprises, de la concurrence...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/11/2015 - ...
de handicap afin de construire « une politique globale et cohérente » en la matière. Cahier des charges Publié en annexe de l'instruction, le cahier des charges du dispositif décrit les exigences minimales...
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Magazine
Piloter
08/09/2010 - ...
et qualitatives que les organisations de professionnels transmettront, sur la base d'une grille que la DGCS leur a remise mi-juin. À la fin de l'année, un groupe de travail participera à la rédaction d'un cahier...
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