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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Piloter

En bref - Aide à domicile : inauguration du comité national de pilotage de la refondation

21/08/2013 - ... des expérimentations tarifaires en cours et un point sur le cahier des charges d’une future étude nationale de coûts. Le tout, en vue de dessiner les pistes d’une révision du cadre juridique et financier de l'aide à...

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Piloter

En bref - L'accessibilité en sursis

25/08/2011 - ... dangereuses ». En matière d'accessibilité du cadre bâti neuf, les mesures de substitution ont été censurées par le Conseil constitutionnel. À l'exception de celles relatives aux logements temporaires...

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Gérer

En bref - Alzheimer : les plates-formes de répit ont leur cahier des charges

25/08/2011 - ... Appel à candidatures pour la création de plates-formes d’accompagnement et de répit des aidants dans le cadre du plan Alzheimer. Porté par un accueil de jour, le projet devra répondre à un cahier...

Magazine
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Droit du travail - Principales dispositions de la loi Santé au travail

01/06/2022 - ... . Aucune condition de durée d’arrêt de travail n’est fixée. En cas d’acceptation, l’essai encadré fait l’objet d’une convention dont la durée ne peut pas excéder 14 jours ouvrables, renouvelables...

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Gérer

SIAO - Des pratiques unifiées

18/11/2015 - ... des conventions liant les porteurs de SIAO à l’État. Conclues pour cinq ans, celles-ci devront également mentionner les modalités retenues pour le recensement des places et des logements disponibles, ou encore...

Magazine
Piloter

Établissements et services - À fond le sport

01/07/2024 - ... du rythme cardiaque », prévient Fabien Chauvot, cadre socio-éducatif. Au sein des services de l’association Charles Prevost Notre-Dame de Lenne, située dans l’Hérault, le sport a toujours transpiré...
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Magazine
Piloter

Prix de la rédaction de Direction[s] - Futurs directeurs, quels managers demain ?

03/07/2023 - ... demain 2022 « Lorsque j’ai repris mes études dans le cadre de ma transition professionnelle, j’avais une appréhension sur mon choix d’orientation. Était-ce le bon ? Saurais-je répondre aux besoins...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Ateliers et chantiers d’insertion - Les conditions de dérogation à la durée minimale de travail sont fixées

09/11/2015 - ... et de formation prescrite lors de la demande initiale. En tout état de cause la période dérogatoire ne pourra excéder la durée de l'action ou de l'atelier et chantier conventionné. ...

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Piloter

Tribune - « Le modèle inclusif, juste des mots ? »

01/09/2021 - ... ! » qui préconise de ne plus ouvrir d’Ehpad [1], se fait à nouveau l’écho du bashing du modèle historique de protection en structure spécialisée. Tout comme les agriculteurs conventionnels ou les producteurs...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Saad - Aide à la restructuration : 5 millions d’euros ont été répartis entre ARS

18/04/2017 - ... restant le cas échéant, après la signature des conventions entre la CNSA et les conseils départementaux (ou métropoles). Conclusion d’un CPOM Les modalités d’instruction, de sélection des demandes...