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511 résultats pour votre recherche "Logement de fonction"


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Reportage - Au Village, les plus exclus reprennent espoir

10/11/2010 - ... , même embryonnaire. En outre, le fonctionnement quotidien de la structure est recadré : les règles d'absence des usagers sont définies, et les visites de personnes extérieures à la structure, encadrées...
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Projet de loi de finances - Les budgets pour 2014 quasi préservés

23/10/2013 - ... l’hébergement et au logement adapté s’accroissent également de près de 9 %, pour soutenir la création et la pérennisation de 4 500 places d’hébergement d’urgence, tandis que l’allocation des ressources...

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Profiter de la TVA à 5,5%

31/10/2007 - ... introduites par la loi instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale (1), l'article 45 contient des dispositions applicables depuis le 7 mai 2007...
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Mobilité des directeurs - Des trajectoires à accompagner

01/01/2014 - ... (logement ou véhicule de fonction, absence d’astreintes…), délai de carence… Les freins tant conjoncturels que structurels à la mobilité sont nombreux. Des entraves que beaucoup déplorent (lire les résultats...
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Gérer

La diversité sociale fait son entrée à l'EHESP

10/02/2010 - ... les concours externes de la fonction publique en leur apportant un soutien pédagogique renforcé, un appui financier et la compétence d'un tuteur. C'est par un arrêté du 30 juin 2009 que le ministère de la Santé...

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Humanisation des centres d’hébergement - Trouver un nouvel élan

20/05/2015 - ... l'accès au logement (Dihal). Elle implique un projet social traduisant le changement de conception de l’hébergement, plus respectueux du droit des personnes. Et s’il se heurte à des difficultés liées à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Réforme de l’asile - Précisions sur les conditions d’accueil et d'hébergement des demandeurs d’asile

23/09/2015 - ... et les demandeurs d’asile accueillis ; le règlement de fonctionnement des lieux d’hébergement. Le rôle du directeur de la structure est par ailleurs précisé par plusieurs dispositions du décret. Ainsi, il reviendra...

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Entretien avec Alain Ehrenberg - « Repenser la façon dont on protège les individus »

30/11/2016 - ... libéraux de jeunes âgés de 11 à 21 ans. Le troisième, « Grande précarité et santé mentale », est notamment centré sur les questions de logement, avec, entre autres, le programme Un Chez soi d’abord [3...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Réforme de l’asile - La loi entérine l’hébergement "directif" et l’évolution du régime des Cada

31/07/2015 - ... au logement opposable, s’il a refusé ou abandonné l’hébergement proposé. Consécration du rôle des centres provisoires d’hébergement L’article 31 de la loi définit les missions et les règles de conventionnement...

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Fiche pratique - Quelle comptabilité pour les subventions ?

09/06/2010 - ... le financeur et l'association permet de mieux  comprendre la démarche à suivre. Il existe, en fait, deux types de subventions. La première, la subvention de fonctionnement, est versée à l'association afin...
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