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Piloter
30/11/2008 - ...
: deux internes et deux externes entre l'autorisation et son renouvellement. Parmi les dérogations prévues : les structures autorisées avant le 1er janvier 2002 devront avoir procédé à une de chaque avant...
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Magazine
Piloter
23/04/2014 - ...
par la loi dite 2002-2, avec le passage du régime de la subvention à l’autorisation et un droit à l’accompagnement social pour toutes les personnes hébergées », souligne Florent Gueguen. Un comité de résidants...
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Piloter
01/09/2021 - ...
possibles. » L’objectif est de rompre avec les logiques mortifères dans lesquelles elles se sont enfermées. Pour chaque adolescente, l’équipe a identifié des leviers visant à diminuer les comportements auto...
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Gérer
03/06/2020 - ...
à un accompagnement global et transversal dans lequel la structure assure une partie des prestations en conformité avec son autorisation de fonctionnement. Elle coordonne les prestations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/02/2014 - ...
dysfonctionnements en matière financière, comptable, bancaire, de lutte contre la corruption et de pratiques anticoncurrentielles, l’autorisation unique n°4 de la Cnil, relative à la mise en œuvre de dispositifs...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/01/2014 - ...
que « l’exigence d’archétypes identiques sur l’ensemble du territoire ne peut être recherchée », l’administration propose aux autorités compétentes pour le renouvellement des autorisations des pistes méthodologiques...
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Piloter
02/09/2020 - ...
et de l’autorisation de travail. Tous deux se tournent vers Ludivine Chabert, qui anticipe la question : « Je m’occupe des formalités pour le stage. » « Ce dispositif permet un gain du temps dans le recrutement, car...
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Piloter
04/04/2017 - ...
d’asile en 1991, au moment même où l’Allemagne l’autorisait. Même s’il y a eu en 2015 un rétablissement partiel de cette autorisation, notre pays reste à contre-courant. Outre que ceci ne facilite...
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Piloter
30/10/2018 - ...
) en cas de spectacle vivant ou de projection d’œuvre audiovisuelle. L'organisation d'une tombola est soumise à l'autorisation du maire de la commune du siège social de l'association et à Paris, du préfet...
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Gérer
29/10/2018 - ...
, en choisissant des combinaisons de chiffres, de lettres et de symboles pour qu’ils ne soient pas décryptés par des outils automatisés [2]. Interdire le téléchargement de logiciel sans l’autorisation du responsable...
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