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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Cohésion sociale - Vers un contrat unique d'insertion

31/03/2007 - ... d'un niveau de groupe iso-ressources (Gir) moyen pondéré (GMP) supérieur ou égal à 800 points, et à ceux qui renouvellent leur convention tripartite. « Peu d'Ehpad associatifs ont un tel niveau de GMP...
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Emploi dans la Bass - Nouvelle photographie, nouveaux enjeux

06/03/2013 - ... de cadres, qui reste stable (14%), cache pourtant une réelle mutation à l’œuvre. L’encadrement, plus féminin  (+ 10 points), fait la part belle aux effectifs des sièges qui ont vu leur nombre exploser (+ 147...

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Personnes handicapées - Prévenir les départs en Belgique

21/10/2015 - ... seront mis en œuvre dans le cadre d’un dispositif recommandé par la mission Piveteau [2] : « l’orientation permanente » des usagers au niveau des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH...

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Protection judiciaire de la jeunesse - Le régime des astreintes clarifié

21/10/2015 - ... et les éducateurs peuvent, si besoin, être désignés, les astreintes doivent en priorité être assurées par des cadres de catégorie A, précise la note. Responsables d’unité éducative, en tête : bénéficiaires d’un...

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Stratégie Pauvreté - Vers un État-providence refondé

19/09/2018 - ... , dans le cadre du plan Logement d’abord ; des appels à projets et des financements complémentaires pour la prévention spécialisée notamment, afin de remobiliser les jeunes en risque d’exclusion ; 1200 places...

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Business et solidarité ne sont pas incompatibles

31/12/2006 - ... -2. Vingt de nos établissements appliquent déjà le référentiel que nous avons présenté au Conseil national de l'évaluation et vont former leurs homologues dans notre réseau. Quelle convention...
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Gestion et finances - Organiser un séjour

04/03/2020 - ... Lubin « préfère, quant à lui, obtenir l’accord de la famille même s’il n’a rien obligatoire ».À noter. Les structures qui organisent des séjours dans le cadre de leur activité sont dispensées...
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Travail de nuit - Des outils bâtis ensemble

04/03/2020 - ... de terrain menée par un cabinet conseil auprès de travailleurs de nuit et de cadres. « Nous avons examiné les éléments déclencheurs dans les parcours des travailleurs de nuit demandant un retour de jour...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d’intervention régional - Mise à jour réglementaire des actions financées par le FIR

12/10/2015 - ... prochain dans chaque ARS et les actions pouvant être financées dès à présent dans le cadre du FIR réformé sont précisées. Dans le secteur médico-social, le fonds pourra notamment bénéficier : aux actions...

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Accompagnement des élèves handicapés - Nouvelle tentative de professionnalisation

07/11/2012 - ... Quelle formation, quel cadre d’emploi, quel champ d’intervention ? Pour définir les contours du futur « métier » d’accompagnant de jeunes handicapés, un groupe de travail, annoncé dès la rentrée (1...