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Magazine
Gérer
23/08/2012 - ...
de la jeunesse. Une circulaire liste, tableau récapitulatif à l’appui, une série de renseignements nécessaires à chacun pour assurer sa mission. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/08/2012 - ...
la parution de la circulaire du 19 juillet 2012 qui avait marqué le lancement de la campagne budgétaire 2012 des services de protection des personnes. Le montant total de ces dotations s’élève à 199 937 227 €. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
31/03/2014 - ...
Une circulaire du 4 mars 2014 rappelle les obligations des employeurs publics en matière de harcèlement sexuel et moral et insiste sur la nécessité, pour ces derniers, de mettre en place des mesures...
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Magazine
Piloter
20/11/2019 - ...
dur Des organisations déjà secouées par la validation par le Conseil d’État, début novembre, de la circulaire autorisant la transmission à l’Office français Ofii de données relatives aux demandeurs...
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Magazine
Piloter
19/03/2014 - ...
dépendantes (Ehpad). Pour calmer le jeu, la ministre a toutefois pris soin de laisser une porte entrouverte : la circulaire budgétaire 2014 pourra recommander le paiement de cette rémunération forfaitaire. À...
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11/01/2018 - ...
vingtaine d’entre elles ont fait part de leur décision de saisir le Conseil d’État d’un recours en annulation contre ces circulaires. "Le dispositif de tri et de contrôle dans les [structures], prévu...
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21/06/2012 - ...
Circulaire n° RDFB1220789C du 25 mai 2012 : détaille le dispositif, introduit par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011, permettant aux collectivités territoriales (et à leurs établissements...
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21/06/2012 - ...
Circulaire interministérielle n° DGCS/SD5C/DGS/DSS/2012/199 du 7 juin 2012 : lance la campagne budgétaire des établissements et services d’addictologie. Le taux d’évolution de la masse salariale...
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24/04/2014 - ...
de la circulaire du 13 février 2014 sur la mise en œuvre du plan 2013-2017. Les points litigieux ? Les ARS doivent établir des plans d’action régionaux en s’assurant de la mobilisation de tous les acteurs...
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07/06/2012 - ...
Circulaire DGEFP n° 2012/08 du 4 mai 2012 : rappelle les règles relatives au chômage partiel, modifiées début 2012 par décrets (n° 2012-183 du 7 février 2012, n° 2012-275 du 28 février 2012...
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