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630 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Unités et pôles Alzheimer - Une organisation strictement encadrée

30/06/2009 - ... ) et les unités d'hébergement renforcées (UHR). L'instruction relative au PAI leur fait donc une large place et accueille en annexes leurs deux cahiers des charges, aussi détaillés qu'attendus (1). Développés...

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Salles de consommation de drogues - Une entrée vers le soin

21/06/2017 - ... un cahier des charges national élaboré avec les associations. L’accueil par une équipe pluridisciplinaire est assuré 7 jours sur 7 tous les jours de l’année sur des créneaux correspondant aux usages (13h30...

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Plan Alzheimer 2008-2012 - Les financements des structures innovantes précisés

27/08/2009 - ... ) et des unités d'hébergement renforcé (UHR), dont les cahiers des charges ont été récemment publiés. Le texte détaille les modalités de codage des résidants dans le référentiel Pathos, codage qui sera modifié...

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Administratif et juridique - Des RHVS plus ouvertes

06/12/2017 - ... cuisine équipé. En revanche, elles doivent prévoir une restauration sur place ou une ou plusieurs cuisines, dont les modalités de mise à disposition seront précisées par le cahier des charges...
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Spécial évaluations interne et externe - Évaluation externe : une démarche à anticiper pour valoriser le projet d'établissement

04/09/2013 - ... ] fixant le contenu du cahier des charges pour l’évaluation externe la distingue explicitement du contrôle, mais aussi de la certification. À noter. Depuis le décret du 30  janvier  2012 [3], les procédures...
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Direction[s] Clés
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Alzheimer - 50 nouvelles MAIA verront le jour en 2013

04/02/2013 - ... et du fonctionnement sur 11 mois, et des gestionnaires de cas sur 4 mois. Le cahier des charges prévoit un minimum de 2 gestionnaires de cas par dispositif. Le document rappelle que la création de la MAIA sera effective...

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Parc immobilier - Une gestion du patrimoine structurée et adaptée

01/04/2015 - ... de cahier des charges pour chaque type d’établissement : la « note programmatique ». « Elle détaille toutes les caractéristiques architecturales et techniques, comme le nombre d’unités de vie, le nombre...
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Convention type des ESSMS - La section sociale du Cnoss doit avoir été consultée

05/09/2012 - ... et les agences régionales de santé. Le CASF (2) indique que de telles conventions doivent respecter un cahier des charges établi par arrêté. Si d’aventure ce cahier des charges, ou ses modifications ultérieures...

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Comité économique et social - Renouer le dialogue

01/01/2021 - ... élus sur leurs besoins, explique Thomas Carpentier, DRH du Groupement des associations partenaires d’action sociale (Gapas). Leur analyse nous a permis d'établir le cahier des charges d'une formation...
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Personnes âgées - Des parcours de soins balisés

07/11/2012 - ... les parcours des personnes âgées en risque de perte d’autonomie ont aujourd’hui leur cahier des charges [2]. Enfin. Un texte pour le moins tardif qui vient encadrer les projets déjà lancés par certaines agences...