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1093 résultats pour votre recherche "ARS"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Plan autisme - Le secteur médico-social doit s'adapter aux troubles du spectre de l'autisme

27/01/2016 - ... Les agences régionales de santé (ARS) vont transmettre aux structures médico-sociales accueillant des personnes avec troubles du spectre de l'autisme un « outil d'appui à l'évolution de l'offre...

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Piloter

Stratégie Autisme - L’intervention précoce s’organise

19/12/2018 - ... au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022, les agences régionales de santé (ARS) sont invitées à désigner, après appel à manifestation d’intérêt, des organisations préfiguratrices. Ce en vue...

Magazine
Gérer

Administratif et juridique - Le nouveau contrat d’engagement républicain

04/05/2022 - ... par les agences régionales de santé (ARS) et les conseils départementaux, qui n’ont donc pas la forme de subvention publique, en sont bien exclues. » En pratique, l’obligation de souscription doit être faite...
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Magazine
Gérer

Gestion et finances - Décrocher une aide à l’investissement

06/06/2018 - ... 71,2 millions d’euros qui seront versés au secteur des personnes âgées et 50,4 millions à celui du handicap. Ces fonds sont délégués aux agences régionales de santé (ARS) chargées d’instruire...
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En bref - Droit à compensation : l'Unapei sort les armes

03/10/2013 - ... administratif à l'encontre de l'ARS Ile-de-France et du conseil général du Val-d'Oise. Attendu le 4 octobre, la décision "marquera un tournant", prédit l'Unapei. ...
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En bref - De nouvelles modalités de présentation et d’envoi des budgets prévisionnels

19/09/2013 - ... Arrêté du 5 septembre 2013 : modifie les modèles de présentation du budget prévisionnel pour l’ensemble des ESSMS. Un autre texte prévoit la transmission électronique aux ARS des propositions...

Magazine
Piloter

Entretien - « Face à la maltraitance, vous n'êtes pas tout seuls »

01/07/2021 - ... , médico-sociaux et sanitaires auront la même clé d’entrée pour leur évaluation. Les inspections des agences régionales de santé (ARS) et les experts visiteurs de la Haute Autorité de santé (HAS) devront...

Magazine
Piloter

Entretien - « Le numérique, un levier au service des parcours »

03/01/2024 - ... Consulting (pôle secteur public, 2006-2012) ; coordinatrice du pôle SI ARS à la délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé (DSSIS, ancienne DNS ; 2012-2021). ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement des établissements - Les dotations de la CNSA pour 2015

19/05/2015 - ... La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) vient d’établir, pour l’année 2015, le montant des crédits versés aux agences régionales de santé (ARS) pour le financement...

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Emploi accompagné - Un référent unique pour les salariés handicapés et les entreprises

05/01/2017 - ... est le principe du nouveau dispositif d’emploi accompagné, entré en vigueur le 1er janvier. Parmi ses pilotes possibles, sélectionnés à l’issue d’un appel à candidatures de l’agence régionale de santé (ARS...
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