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910 résultats pour votre recherche "Arrêt de travail"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Ateliers et chantiers d’insertion - Deux avenants étendus, dont celui revalorisant la valeur du point

16/12/2016 - ... compris dans son champ d'application. Ce, par deux arrêtés publiés les 11 et 13 décembre 2016.   L'avenant n° 13, étendu à compter du 13 décembre, fixe notamment la valeur du point à 5,90 €. Il établit...

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Veille juridique

Risques psycho-sociaux - Contestation d'une expertise décidée par le CHSCT : ce qu'il en coûte à l'employeur

12/07/2017 - ... du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) vient d'être illustré par une affaire, tranchée le 21 juin par la Cour de cassation, intéressant un établissement d'hébergement...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Bass - Agrément de l’accord relatif au temps partiel

22/05/2014 - ... et la CFE-CGC, et dont l’arrêté d’agrément vient d’être publié au Journal Officiel, fixe les conditions d’exercice du travail à temps partiel au sein des entreprises de la branche sanitaire, sociale et médico...

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ESSMS - Les oubliés du Ségur ne désarment pas

17/02/2021 - ... de l’accord de méthode à entamer un travail en commun sur les classifications, acquiesce la secrétaire générale de la CFDT Santé sociaux Ève Rescanières. C’est la seule issue pour lutter contre la concurrence...

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Piloter

Formation des directeurs et cadres - Le Deis, pour articuler recherche et animation de dispositifs

05/05/2021 - ... véritable choix pour des personnes qui ne veulent pas se laisser enfermer dans des fonctions assignées », insiste Corinne Hommage, responsable de formation à l’Institut régional du travail social (IRTS...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale et solidaire - Agrément ESUS : mettez les chances de votre côté !

05/10/2016 - ... par un décret et un arrêté. Les gestionnaires du secteur social et médico-social (SMS) y trouveront nombre de précisions sur les points de vigilance des services instructeurs, en particulier : la vérification...

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Ressources humaines dans la PJJ - Le repérage des risques professionnels

18/12/2013 - ... revient sur les principales étapes de cette démarche menée sous l’autorité du chef de service. Pour chaque unité ou activité de travail identifiée (locaux à sommeil, installations sportives, restauration...

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Tribune - « En finir avec le paradigme entrepreneurial »

02/09/2020 - ... aux «je » Or, « par bonheur » pour l’humanité et pour notre réflexion sur le paradigme entrepreneurial contemporain, le mythe biblique ne s’arrête pas là. Car, entre en scène Dieu lui-même. Soucieux...

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Gérer

Assurances - Êtes-vous assez couverts ?

01/02/2023 - ... sociale et médico-sociale de l’organisation patronale Nexem, à l’origine d’un guide pratique sur les assurances avec la Maif. La reprise en main du risque repose ensuite sur un travail de connaissance...
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Gérer

Jurisprudence/Visite médicale non effectuée - Un préjudice indemnisé s'il est prouvé

17/10/2018 - ... pas d'organiser la visite », tient à préciser l'avocate. Une décision transposable Au delà, quelle portée pour cet arrêt ? Il « pourrait être transposable à l’ensemble des litiges relatifs au manquement...