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02/03/2022 - ...
de chaleur. « Le bon ordre consiste à établir des diagnostics, en étudiant les factures d’énergie, y compris celles liées à l’entretien de la chaudière et des réseaux, à connaître son contexte et sa situation...
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05/06/2024 - ...
d’encadrement du dispositif, qui bénéficie d’une autorisation du conseil départemental et de l’agence régionale de santé (ARS), y est bien plus élevé qu’en Mecs. Là encore, l’enjeu est d’accéder à...
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18/09/2014 - ...
les diagnostics dits à 360 °, suggère l’Uniopss, qui s'interroge par ailleurs sur les moyens envisagés dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) pour 2015. Autre enjeu de la rencontre : la co-élaboration...
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02/04/2024 - ...
couverts par jour. Information des usagers : affichage permanent de l’origine des produits. Lutte contre le gaspillage alimentaire : mettre en place un diagnostic et ne pas rendre impropres les excédents...
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24/04/2019 - ...
autorisations préalables sont ainsi supprimées pour des actes patrimoniaux (ouverture d’un compte bancaire, souscription de conventions d’obsèques…). De même, en matière de santé, l’intervention de la justice...
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24/02/2011 - ...
d'établissement social ou médico-social ». Et exclut de la procédure d'appels à projets, mais non de l'autorisation, les cas de transformation sans changement de catégories de public. Le projet de loi donne...
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30/11/2016 - ...
que sur les dispositifs déjà coordonnés par des acteurs locaux associatifs ou institutionnels. Des démarches telles que les diagnostics à 360° pour le volet connaissance, ou les expérimentations menées sur la mise en place...
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04/11/2014 - ...
en 2006 du statut de centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) à celui de 13e catégorie d’établissement et service social et médico-social (ESSMS). Les raison de ce diagnostic alarmant...
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26/06/2014 - ...
s'appuyer sur les diagnostics dits à 360 ° en cours, sur l'uniformisation des systèmes d'information des SIAO et sur le résultat de l'appel à projets lancé le 20 juin. L'adaptation de l’offre, notamment via...
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26/04/2012 - ...
de l’ADF, Claudy Lebreton, pour une séance de travail. Il préconise notamment l’élaboration d'un diagnostic partagé, la mise en place d’un contrat État/départements et une éventuelle extension à d’autres...
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