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Magazine
Piloter
23/04/2014 - ...
pour favoriser l’expression des personnes âgées et handicapées sur les décisions qui les concernent. Points soulignés par les membres du conseil : renforcer la contribution des usagers permet de changer le regard...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/05/2016 - ...
ou handicapées. Le cadre juridique est au complet pour le lancement de la campagne budgétaire 2016 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées ou des personnes handicapées. Peu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/02/2016 - ...
Un décret du 28 janvier 2016 précise les modalités de décompte, au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH), des contrats conclus avec des travailleurs indépendants...
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Magazine
Piloter
21/03/2012 - ...
En réels progrès, mais doit poursuivre ses efforts. L'avis du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), rendu fin février à la lecture du rapport gouvernemental relatif à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2014 - ...
handicapées. Les résidences hôtelières à vocation sociale et la partie habitation des logement-foyers sont notamment visées. Ces dernières devront respecter des caractéristiques minimales communes (signalétique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées, a été présenté par la ministre des Affaires sociales et de la Santé en conseil des ministres le 9 avril 2014. Alors que le non-respect de l’échéance...
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Newsletter
19/05/2016 - ...
"Quelques mesures concrètes et attendues [qui ne suffiront pas à] construire une véritable société inclusive", regrette la Fnath, à la sortie de la 4e Conférence nationale du handicap (CNH) du 19...
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16/01/2014 - ...
de handicaps rares. Les cadres de référence relatifs aux appels à projets préalables aux créations de places ainsi qu’aux appels à candidatures pour la désignation des équipes-relais figurent en annexes. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/02/2016 - ...
Une instruction du 22 janvier décrit le processus qui doit permettre de limiter les départs non souhaités par les personnes handicapées et leurs familles vers les établissements sociaux et médico...
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12/09/2013 - ...
Soupir de soulagement dans le monde du handicap. Initialement prévue en juin, la date du prochain CIH est désormais fixée au 25 septembre, annonce l’Unapei. Qui, en prévision, réaffirme...
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