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Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

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878 résultats pour votre recherche "circulaire"

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Mineurs isolés étrangers - Un nouveau mécanisme de répartition

10/03/2016 - ... spécifique, l’instance avait interrompu ses activités en septembre 2014, "faute de base statistique permettant la répartition" après la censure partielle par le Conseil d’État de la circulaire ad hoc...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Sécurisation de l’emploi - L’administration détaille le dispositif d’activité partielle

30/07/2015 - ... Annoncées il y a deux ans dans une circulaire de la direction générale à l’emploi et à la formation professionnelle, les fiches techniques détaillant la mise en œuvre du dispositif d’activité...
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Gérer

Administratif et juridique - Suivre les mineurs de retour de zones de conflit

05/07/2017 - ... ? » Des éléments à éclaircir « D’une manière plus générale, nous avons quelques incertitudes quant à la place du secteur associatif qui n’apparaît pas dans la circulaire du Premier ministre relative au dispositif...
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Piloter

Tribune - « Un management à l’aune des besoins de l’enfant »

28/09/2022 - ... . Les difficultés sont donc à comprendre de manière circulaire, la recherche d'un bouc émissaire est vaine. Les glissements de tâches ou de fonctions sont alors à interroger dans cette grande pièce de théâtre parfois...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Service civique - Développement du dispositif dans le secteur médico-social

19/01/2016 - ...  » poursuit sa progression. La ministre des Affaires sociales et de la Santé a adressé le 9 décembre dernier, aux agences régionales de santé (ARS), une circulaire visant à développer le dispositif...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion par l'activité économique - Revalorisation des montants socles de l’aide au poste pour 2018

15/02/2018 - ... par la circulaire de recentrage des contrats aidés, le montant socle en fonction de l'évolution du SMIC. Cas général Depuis le 1er janvier 2018, les montants socles s'établissent ainsi (hors Mayotte où ils sont moins...
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Gérer

Personnes âgées

31/10/2008 - ... aurait contourné la décision du Conseil d'État du 16 juin 2008 (1) qui annulait la circulaire budgétaire du 6 avril 2007. Et aurait réintégré le dispositif « en catimini ». ...
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Gérer

Hébergement - Premier test hivernal pour les SIAO

26/11/2010 - ... de la circulaire hivernale (1). Concrètement, au-delà de la mise à l'abri des personnes à la rue, priorité doit être donnée à « la recherche d'une solution de logement y compris face aux situations d'urgence ». Si...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées/personnes handicapées - Lancement de la campagne budgétaire 2013

27/03/2013 - ... pour personnes âgées et handicapées ont été envoyées aux agences régionales de santé. La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) vient d’adresser aux directeurs des ARS la traditionnelle circulaire...
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Gérer

Rupture conventionnelle

30/09/2008 - ... au salarié. Son montant devra être au moins égal à celui de l'indemnité de licenciement. La circulaire détaille les modalités de l'homologation par la Direction départementale du travail, de l'emploi...