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168 résultats pour votre recherche "contrôle médical"


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02/06/2015 - ... sanitaires, sociales et médico-sociales » ; « Juriste manager des structures sanitaires et sociales » ; « Management médical et des risques dans les structures sanitaires et médico-sociales »; « Management...

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Gestion - Paré pour une inspection

01/12/2021 - ... Signalement de faits de maltraitance, mauvaise gestion, ou encore management défaillant peuvent déclencher une inspection-contrôle des autorités de tutelle, que celle-ci soit annoncée ou inopinée...
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Trajets domicile-travail - Le forfait Mobilités durables élargi dans le public

01/03/2023 - ... , fonctionnaires ou personnels médicaux. Quels types de déplacement ? Initialement limité aux déplacements à vélo ou en covoiturage, le forfait est étendu à de nouveaux modes de transport dits à mobilité douce...

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Entretien - « Intégrer la prévention aux projets de service »

29/03/2023 - ... accompagnent les femmes enceintes dans l’arrêt de leurs consommations. Tout ne relève pas d’une prise en charge médicale, et encore moins de long cours. Reste que la lutte contre les inégalités sociales de santé...
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Droit du travail - Obligation vaccinale : quid des premiers contentieux ?

01/01/2022 - ... de contrôler le respect de l’obligation vaccinale par les salariés placés sous sa responsabilité sous peine de sanctions pénales. De façon similaire, il existe deux cas de référés administratifs ayant donné lieu...

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Hygiène et sécurité - Le Duerp, une démarche de prévention pas à pas

04/10/2023 - ... des appareils et équipements soumis à contrôles périodiques ; identification du processus existant d’accueil, d’information et de formation au poste de travail de l’ensemble du personnel ; identification...
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Droit du travail - Présomption de démission, le dispositif en pratique

17/07/2023 - ... n’est pas requise. En pratique, le contrôle de l’administration n'aurait ici que peu de sens puisque le contrat a été rompu par la – présumée – démission avant même qu’il ne soit saisi. En revanche et, dès lors...

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Administratif et juridique - D3S mis à disposition des GHT, la marche à suivre

01/07/2020 - ... sur une convention constitutive et un projet médical partagé. L’établissement support, désigné dans la convention, assure un certain nombre de fonctions pour le compte des structures parties du groupement. Depuis...
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Santé au travail - Contracter le Covid au travail : une maladie professionnelle ?

02/12/2020 - ... au titre de la maladie professionnelle [1]. Dans ce cadre, les salariés atteints par le coronavirus peuvent bénéficier d’une prise en charge des frais médicaux à hauteur de 100 % des tarifs d’assurance...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - GHT : clarification du rôle de l'établissement support

04/05/2017 - ... ; du contrôle de gestion des achats pour ce qui concerne l’ensemble des marchés et de leurs avenants ; d'assurer la passation des marchés publics et de leurs avenants. Sous un angle "ressources humaines...