|
Magazine
Piloter
30/06/2005 - ...
, qui sera revalorisé à la même date. Le texte doit être soumis à l'agrément ministériel. ...
|
|
Magazine
Gérer
04/09/2019 - ...
s’imposent : conditionner son renouvellement à une évaluation, fixer des plafonds d’intervention et donc estimer son coût au préalable. De toute façon, il devra être agréé par les financeurs. » Sachant...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
02/09/2015 - ...
Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ne sont pas épargnés par la réforme de la formation professionnelle. Celle-ci renforce notamment leurs missions de conseil auprès des entreprises...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
19/08/2015 - ...
les délibérations prévues. Agrément Esus On en sait également plus sur les modalités d’octroi du nouvel agrément « entreprises solidaires d’utilité sociale » (Esus). Il permet aux heureuses élues d’accéder à...
|
|
Magazine
Piloter
07/09/2011 - ...
Vivra, vivra pas ? Fin août, le sort de l’organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) Unifaf était entre les mains des partenaires sociaux de la branche associative sanitaire et sociale (Bass...
|
|
Magazine
Piloter
30/09/2007 - ...
, agréé par les pouvoirs publics, prévoit une indemnisation des salariés au prorata de leurs pertes de salaires si aucun gel n'intervient dans la fonction publique. Objectifs des syndicats : pousser...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
18/10/2021 - ...
qui l’emploie et que cette dernière peut faire procéder, à tout moment, à la contre-visite de l'intéressé par un médecin agréé. L’agent est alors dans l’obligation de s'y soumettre, sous peine d'interruption...
|
|
Magazine
Piloter
19/12/2018 - ...
de l’entrepreneuriat social, via la révision de l’agrément Entreprise solidaire d'utilité sociale (Esus) en particulier, une des priorités est de valoriser l’innovation. Pour cela un référentiel est promis d’ici l’an...
|
|
Magazine
Gérer
24/06/2010 - ...
la charge de l'association agréée, des cotisations vieillesse patronales et salariales. Ainsi, celle-ci a l'obligation d'établir une déclaration annuelle spécifique (2). Les cotisations vieillesse sont fixées...
|
|
Magazine
Gérer
20/01/2016 - ...
habilités à l’aide sociale (anciennement agréés), réputés autorisés depuis le 1er janvier, voient l’augmentation des prix de leurs contrats en cours plafonnée à + 1,35 % [2]. Transparence en Ehpad La liste...
|