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Magazine
Piloter
01/09/2021 - ...
aux personnes accompagnées et à leurs familles. Et par ailleurs ils doivent toujours mettre la sécurité au service de la liberté, la protection au service des droits (2). L’éthique peut-elle aussi guider l’action...
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Magazine
Piloter
01/09/2021 - ...
de s’exercer, ACPPA a par ailleurs misé sur une bonne gestion des réclamations pour appréhender sa responsabilité et celle des dirigeants. Une cellule spécifique a ainsi été montée pour faire le point chaque...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/10/2017 - ...
. Par ailleurs, les pièces justificatives que les organismes bénéficiaires doivent adresser au préfet - dont l'article R. 851-6 du CSS donne dorénavant une liste non exhaustive - doivent être envoyées avant la fin...
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Magazine
Gérer
18/10/2017 - ...
de la valeur professionnelle n'y est en revanche pas abordée. Par ailleurs, les agents dont le mandat n'occupe pas tout le temps de travail ont droit aussi à un autre type d'entretien annuel, dit de suivi...
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Newsletter
28/11/2013 - ...
). Par ailleurs, la valeur du "pathos moyen pondéré" (PMP) pris en compte lors de l’installation d’un établissement est fixée à 110 points. Enfin, un dernier arrêté relatif aux indicateurs nationaux de référence...
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Magazine
Piloter
18/09/2019 - ...
pour la Fondation des femmes, d’autant « qu’une partie de ces places fut déjà annoncée en juillet », assure-t-elle. Par ailleurs, pour améliorer la réactivité de la réponse publique, tous les services intégrés...
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Magazine
Piloter
25/01/2024 - ...
ce dispositif que nous évaluerons [3], avant généralisation, le cas échéant. Par ailleurs, vingt postes de conseillers techniques « placement » ont été créés en 2023 au sein des directions territoriales, avant...
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05/10/2017 - ...
) ? "Aucune fin n’est annoncée, mais nous travaillons [...] à nous rassembler dans une structure plus large" dont le périmètre reste indéfini, a indiqué la Fehap. Qui espère par ailleurs que la révision...
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08/12/2011 - ...
, l'équilibre de leurs budgets sociaux, financés par l'État. Par ailleurs, entre 2007 et 2010, 75 % des structures ont été sous-dotées au moins une fois, relève l'étude. L'association se tourne désormais vers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/05/2017 - ...
est par ailleurs impactée par certaines mesures du Comité interministériel du handicap (CIH), plus particulièrement : la relance du dispositif des pensions de famille, notamment pour les personnes en situation...
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