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1147 résultats pour votre recherche "Agences régionales de santé"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Les mesures financées par le FIR 2016 dévoilées

19/08/2016 - ... Les priorités d'emploi des crédits attribués aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d'intervention régional (FIR) sont détaillées pour 2016 par une circulaire publiée au cours...

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Santé mentale - Décloisonner pour avancer

06/06/2018 - ... au directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine, Michel Laforcade, s'inscrit dans la même lignée. Son principal message ? « Le modèle de la continuité de l'intervention socio...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Répartition des crédits entre ARS au titre du FIR 2016

03/06/2016 - ... L'arrêté fixant, pour cette année, le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional (FIR) est enfin paru. La traditionnelle circulaire...

Magazine
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Droit de visite - Des directions challengées

15/04/2026 - ... ). Son contour vient d’être précisé par une instruction adressée aux agences régionales de santé (ARS). Adapter l’organisation « Il s’agit désormais d’intégrer pleinement ce droit dans l’organisation...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Ajustement des enveloppes régionales destinées à la restructuration des Saad

18/11/2016 - ... le montant de certaines dotations notifiées en février dernier aux agences régionales de santé (ARS) dans le cadre du fonds de restructuration des Saad, doté d'une enveloppe de 25 millions d'euros. Ajustement...

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En bref - Les nouvelles missions des équipes mobiles d’appui à la scolarisation

11/09/2025 - ... de conseil à la communauté éducative, s’ajoute désormais l’appui direct auprès d’élèves identifiés. Les agences régionales de santé sont ainsi encouragées à asseoir les PAS sur les équipes mobiles...

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Veille juridique

Fonds d’intervention régional - Les priorités d’emploi des crédits pour 2014

16/04/2014 - ... Les agences régionales de santé (ARS) ont reçu leurs directives concernant l’utilisation du fonds d’intervention régionale (FIR) en 2014. Une circulaire du 31 mars dernier relève ainsi que les 3,4...

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En bref - Addictions : à quand une application effective de la loi Santé ?

30/01/2020 - ... Quatre ans après l’adoption de la loi Santé, les associations attendent toujours la diffusion aux agences régionales de santé (ARS) des instructions permettant le financement nécéssaire...
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Veille juridique

Fonds d’intervention régional - Répartition des nouvelles dotations pour 2013

25/10/2013 - ... 95 millions d’euros supplémentaires vont être distribués aux agences régionales de santé (ARS) pour la mise en œuvre de nouvelles mesures qui viennent d’être détaillées. Dans une circulaire du 8...

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En bref - ESSMS PA-PH : campagne budgétaire 2025, acte II

27/11/2025 - ... de la fusion des sections. Dans le cadre de cette dernière, 0,5 million supplémentaire est par ailleurs dévolu aux agences régionales de santé et 4,5 millions permettent de soutenir la médicalisation des Ehpad...