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Piloter
10/11/2010 - ...
Pour Pierre Savignat, membre du conseil scientifique de l'Anesm, l'évaluation externe doit ouvrir le dialogue, que ce soit des directeurs, des autorités ou bien des organismes habilités. Comment...
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Piloter
02/06/2010 - ...
des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) tente un recours gracieux. Elle demande l'abrogation d'une partie de l'article 18 de l'ordonnance. En cause ? Une dérogation concernant...
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Gérer
01/10/2018 - ...
est soumis l’organisme créent une dépendance de celui-ci à l'égard des pouvoirs publics qui permet à ces derniers d'influencer ses décisions en matière de marchés publics. Dépendance qui doit logiquement avoir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/03/2015 - ...
organisme gérant plusieurs établissements dans un département, le Cpom serait conclu sur l’ensemble de ces établissements. Encadrement de l’évolution des tarifs socles Comme prévu par le texte initial...
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Gérer
06/09/2017 - ...
de taxe sur les salaires (CITS) au profit des organismes sans but lucratif. Vade-mecum pour profiter de cette mesure fiscale qui va s’appliquer sur les salaires de 2017.
Véritable aubaine financière...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2016 - ...
sont définis les territoires de démocratie sanitaire ainsi que les zones des schémas régionaux de santé et la coordination des actions des agences régionales de santé (ARS) et des organismes d'assurance maladie...
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Piloter
10/11/2010 - ...
(1), à peine 31 ESSMS avaient fait procéder à une évaluation externe (par 13 organismes habilités) et 31 mandats étaient en cours (auprès de 19 prestataires). Une goutte d'eau au regard des quelque 24...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/01/2016 - ...
régionale de santé (DGARS). Lorsqu’un organisme gère plusieurs Ehpad sur un département, le Cpom sera conclu pour l’ensemble de ces établissements. Avec l’accord des autorités de tarification, le contrat...
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Gérer
04/01/2017 - ...
correspondants. Désormais, ce sont les recettes qui déterminent les dépenses potentielles pour le fonctionnement et le développement des structures. Ce qui veut dire que des organismes gestionnaires peuvent mourir...
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Gérer
30/12/2015 - ...
universitaires… Les cabinets habilités à procéder à l’évaluation se sont multipliés. « La France compte plus de 1000 organismes habilités, dont une minorité concentre un gros volume d’interventions », précise...
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