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1147 résultats pour votre recherche "Agences régionales de santé"


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PLFSS pour 2016 - L’effort de redressement se poursuit

21/10/2015 - ... pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) pour les structures relevant de la compétence des agences régionales de santé (ARS) seront généralisés. « Outre la nécessaire publication d’un cahier des charges...

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Le Trophée Directions

14e Trophée Directions - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Un lieu d’accès aux soins pour les plus précaires

03/07/2019 - ... , l’Anef souhaiterait pérenniser ce poste (un jour par semaine). La demande a été adressée à l’agence régionale de santé (ARS). Verdict en fin d’année. « Le PSP est né du contrat local de santé » Marie...

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Tribune de Roland Janvier et André Ducournau (GNDA) - « Pour une Haute Autorité sociale et médico-sociale »

06/03/2013 - ... énoncée par certains de l’absorption de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) par la Haute Autorité de santé (HAS) briserait...

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Administratif et juridique - Comment déployer les CPOM dans les Ehpad

08/02/2017 - ... Pruvot, en charge du projet CPOM à l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap). Si le périmètre du CPOM est particulièrement étendu, il est possible...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes handicapées - Mise en place d’un dispositif d’alerte et de traitement des situations critiques

06/12/2013 - ...  ; identifier les éléments de blocage ; formaliser une solution qui sera présentée à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Au niveau régional, les agences régionales...

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Projet de loi Pénicaud - Les employeurs de l'ESS sur le pont

22/08/2018 - ... les exonérations actuelles. Celle-ci sera versée aux Urssaf avant d’être redistribuée aux opérateurs de compétences (OPCO) par la future agence France compétences.Par anticipation, 16 organisations [1] se sont déjà...

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Reportage - Emploi accompagné : rebondir après la crise

27/10/2021 - ... un appel à projets de l’agence régionale de santé (ARS), principal financeur aux côtés de l’Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (Agefiph) et du Fonds pour l'insertion...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

PLFSS 2015 - L’Ondam médico-social progresse de 2,2 %

30/09/2014 - ... l’amélioration des conditions de travail des personnels des structures médico-sociales (et non plus des seuls établissements de santé), et sa gestion sera intégralement confiée aux agences régionales de santé (ARS...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Restructuration des SAAD : modalités de répartition des 25 millions d’euros

09/03/2016 - ... de finances rectificatives pour 2015, les gestionnaires doivent adresser une demande à leur agence régionale de santé (ARS) au plus tard le 8 avril 2016, dans le respect des règles fixées par un arrêté publié...

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Gérer

Reportage - Un cabinet dentaire au cœur de l'Ehpad

02/05/2018 - ... . Elle mobilise cinq praticiens libéraux en alternance, dont certains interviennent sur leur temps libre. Un dispositif rarissime, financé grâce à un appel à projets de l'Agence régionale de santé (ARS) Aquitaine...
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