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461 résultats pour votre recherche "Subvention"


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Reportage - Un relais pour construire sa vie d’adulte

03/12/2025 - ... n’ont jamais été si prégnants : le repli actuel vers le domiciliaire et la fermeture de nombreuses places d’internat en Gironde font gonfler les listes d’attente. « Une subvention annuelle de 330 à 350 000 euros...
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En bref - Associations : la fiscalité des dons dans le viseur de la Cour des comptes

11/02/2021 - ... de subventions et 3,7 milliards d’avantages fiscaux. Parmi les points noirs relevés ? La portée "incertaine" des rescrits, et en particulier des 5 405 "rescrits mécénat" traités en 2019. "Une association peut...
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En bref - Un futur contrat d’engagement républicain imposé au monde associatif ?

21/01/2021 - ... Qu’est-ce qui motive le futur contrat d’engagement républicain prévu pour les associations recevant des subventions par le projet de loi confortant le respect des principes de la République...
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Nouvelles technologies - Mutualisation de son SI : quelle formule ?

05/03/2025 - ... numérique », explique Laurie Wagnon, chef de projet au collectif. Ensuite, pour ceux qui veulent se rapprocher d’une « grappe » (quinze établissements) afin de prétendre à une subvention du programme ESMS...
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ESSMS privés - Quel plan comptable en 2020 ?

22/01/2020 - ... . La nouvelle modalité de traitement des subventions d’investissement, apparue dans le plan comptable des gestionnaires [2], se retrouve-t-elle ici ? Marc Clouvel. Absolument. Ces subventions, inscrites jusqu’ici...

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Logement d'abord - « Des questions à la fois conjoncturelles et durables »

01/03/2024 - ... , leur subvention au fonctionnement (19,5 euros par jour et par place) pour laquelle le secteur ne dispose d’aucune garantie d’indexation sur l’inflation à l’avenir. En outre, leur financement n’intègre...
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Hygiène et sécurité - Valorisez vos biodéchets

05/02/2025 - ... .). Le compost est ensuite utilisé pour les ateliers jardinage et les espaces verts », explique Anne Dufay, directrice technique. L’association bénéfice d’une subvention de l’Apicil dans le cadre de ce partenariat...
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En bref - EA : comment bénéficier du fonds d’accompagnement à la transformation ?

07/11/2019 - ... d’ici à 2022 le nombre de travailleurs handicapés accompagnés vers l’emploi. Une série de documents utiles sont joints en annexe, comme le dossier de demande de subvention. Instruction n° DGEFP/SDPAE/METH...

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Contrat d’engagement républicain - « Un signe de défiance envers les associations »

19/01/2022 - ... Depuis le 1er janvier, les associations désirant obtenir une subvention publique ou un agrément de l’État doivent s’engager à respecter une série de principes, fixés dans le nouveau contrat...

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Budget autonomie - Opération sauvetage

19/06/2024 - ... grande depuis la dissolution de l’Assemblée nationale. » Toujours plus de déficits dans le grand âge Malgré des soutiens financiers « records » (crédits non reconductibles, subventions...), davantage...