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1182 résultats pour votre recherche "Hébergement"


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Établissements pour enfants handicapés - Bénéficier du taux réduit de TVA

28/10/2010 - ... concernent uniquement la partie des locaux consacrée à l'hébergement, de jour et de nuit, temporaire ou permanent : chambres, dortoirs, sanitaires, réfectoires… Les pièces comme la buanderie sont également...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Lancement du plan Maladies neurodégénératives

22/10/2015 - ... sera également revu afin d’y intégrer les nouveaux profils des personnes hébergées. L’installation de 35 plateformes d’accompagnement et de répit à destination des aidants de personnes âgées en perte d’autonomie...

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GRH - Violences conjugales : employeurs agissez !

05/02/2019 - ... ou en leur proposant un hébergement d'urgence. Point de vue Olivier Bellot, directeur du Centre hospitalier Georges Decroze, à Pont-Sainte-Maxence (Oise) « En tant que manager, j'ai été plusieurs fois confronté à...
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Polyhandicap - Un établissement multiplie les réponses spécifiques

05/02/2019 - ... ou avec hébergement, séquentiel, temporaire, réservé à certains profils… « Les besoins des familles ont beaucoup changé ces dernières années, elles souhaitent du répit mais aussi de la souplesse. Il fallait donc...
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Gérer

Hospitalisation à domicile - Feu vert pour les établissements

30/04/2007 - ... aux prestations d'HAD sont minorés lorsque celles-ci concernent un patient hébergé dans un établissement pour personnes âgées dépendantes. Les modalités d'intervention des structures et le modèle de convention...

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Gérer

Etablissements - Nouvelles modalités de contrôle

30/04/2007 - ... : l'interdiction faite aux personnes physiques propriétaires, administrateurs ou employées des établissements médico-sociaux de recevoir les libéralités consenties par les personnes hébergées, est étendue...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi de finances 2014 - Les nouvelles normes applicables au secteur

07/01/2014 - ... des crédits supplémentaires pour l’emploi et l’hébergement, et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, dont les grandes lignes n’ont pas été profondément modifiées lors de leur examen...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Autorisation des ESSMS - Une recomposition de l'offre de prise en charge en marche ?

12/05/2017 - ... des modes d'accueil possibles : à titre permanent, temporaire ou selon un mode séquentiel, à temps complet ou partiel, avec ou sans hébergement, en internat, semi-internat ou externat. Sur ce point...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement - Une instruction détaille la réforme tarifaire des Ehpad

09/05/2017 - ... Équations tarifaires pour les soins et la dépendance, octroi de financements complémentaires, convergence tarifaire ou encore fixation des tarifs hébergement dans le cadre des CPOM : autant de points...

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Loi sur l'asile - Une réforme sans moyens ?

19/08/2015 - ... ». Des guichets d'accueil uniques Néanmoins, son application complète, prévue au 1er novembre, laisse les associations sceptiques. Disposition phare de la réforme, l’hébergement directif suppose l’instauration...