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Magazine
Piloter
02/10/2024 - ...
), l’Esat La Compagnie de l’Oiseau-Mouche. Géré par l’association Gapas, il rassemble vingt comédiens et vingt-et-un serveurs et cuisiniers. Si son déficit est « structurel », une convention signée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/02/2015 - ...
Après son annulation par le tribunal administratif de Paris le 10 décembre dernier pour des raisons de procédure, l’arrêté agréant, notamment, l’avenant n°326 à la convention collective...
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Magazine
Gérer
05/06/2019 - ...
, ce qui était dommageable à la fois d’un point de vue humain et financier. » Un conventionnement Désormais, le dispositif est clair. Et cadré. Le contenu de la PPR, les modalités de sa mise en œuvre et sa durée...
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Magazine
Piloter
08/05/2024 - ...
respecte les grands textes fondateurs internationaux comme la Déclaration universelle des droits de l’homme ou les conventions de l’Organisation internationale du travail… Cette démarche aborde sept...
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Magazine
Gérer
08/05/2024 - ...
associatifs, sanitaires ou institutionnels ; ces coopérations pouvant se faire à différents niveaux : ponctuelle et orale, conventionnelle ou via un groupement de coopération sociale et médico-sociale...
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Newsletter
16/02/2012 - ...
À l'ordre du jour de la dernière rencontre, le 3 février, des partenaires sociaux de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) ? La politique salariale. Selon la CFTC, les deux...
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Répertoires
Organismes formation
13/09/2019 - ...
, social, scolaire" ( conventionné ENPJJ) ou "Travail éducatif et développement de projet et de compétences en santé, social, scolaire" ; "Psychologie", parcours "Développement, éducation, handicap : individu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/02/2014 - ...
et une circulaire posent le cadre de cette évolution. Les règles relatives au conventionnement sont également précisées. Garantir une plus grande lisibilité des financements et valoriser l’effort d’insertion...
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Magazine
Gérer
26/11/2009 - ...
par une convention-cadre avec le ministère de l'Éducation nationale à respecter les conditions d'embauche, de formation et de qualité de prestations attendues par les enfants. Ensuite, une fois l'AVS-I recruté (e...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/01/2015 - ...
l’indique un arrêté du 17 décembre dernier. Pour rappel, les établissements concernés ne sont ni habilités à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale ni conventionnés au titre de l'aide personnalisée...
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