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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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En bref - Stratégie Pauvreté : le gouvernement défend son bilan d’étape

12/09/2019 - ... été lancée le 9 septembre. Olivier Noblecourt s’est aussi félicité du "radical" changement de méthode dans les relations avec les départements, comme en matière de participation des personnes concernées...
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Travail protégé - Un modèle en mutation

02/10/2024 - ... proposer des « parcours promotionnels », facteur d’attractivité pour les encadrants, plus fiers des produits finis. À moins que cela ne pousse au départ ces professionnels ainsi sous pression, redoute...
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Handicap - Le comité d’entente réclame une sécurisation de l'accès aux SAVS

08/01/2015 - ... d’entente, dans une lettre adressée le 16 décembre aux ministres Marisol Touraine et Ségolène Neuville. Selon l'organisation, des départements conditionnent leur prise en charge à une demande d’admission à...
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En bref - Saad : les fédérations rejettent le schéma tarifaire de l’administration

15/02/2018 - ... territoriale", s’indignent les organisations qui jugent "illusoire de penser qu’un tarif unique fixé unilatéralement par les départements permette de prendre en compte les coûts réels des services". Alors...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Stabilité des crédits accordés à la conférence des financeurs

13/02/2018 - ... Un arrêté vient de fixer le montant des concours alloués en 2018 aux départements au titre de la conférence des financeurs créée par la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Mineurs étrangers isolés - Instauration d'un dispositif national de mise à l'abri

04/07/2013 - ... d’accueil. Une circulaire du ministère de la Justice en précise les modalités de mise en œuvre. Afin de limiter les disparités existant entre départements en matière de flux d’arrivée de jeunes étrangers...

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Jeunes majeurs - « Mieux mobiliser encore les dispositifs de droit commun »

08/05/2019 - ... de contractualisation entre l’État et les départements a été lancée. Un des objectifs porte sur la prévention des « sorties sèches » des jeunes de l’aide sociale à l'enfance (ASE). Où en est-on ? Adrien Taquet...
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Tribune - « Revalorisations salariales, des conséquences désastreuses ! »

12/10/2022 - ... l’ensemble de nos professionnels quel que soit leur financement. Une telle conférence sous la responsabilité de l’État devra réunir la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), les départements...

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Et vous ? - Être toujours à la hauteur ?

24/07/2023 - ... du même département : je ne pouvais pas évoquer la situation réelle de l’établissement pour ne pas nuire à notre réputation, mais aussi à cause de la concurrence », précise Michel Hedon. « Les réseaux...
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Agrément - Bientôt la fin de la procédure ?

17/03/2021 - ... pour les signataires d’un CPOM [3]. « Structures de la protection de l’enfance, de l’aide à domicile, foyers d’accueil médicalisé financés à 100 % par les départements… La suppression de l’agrément reviendrait à priver...