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2187 résultats pour votre recherche "employeurs"


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En bref - BAD : extension de l'accord sur le financement du dialogue social

19/03/2015 - ... % pour les organisations employeurs réunies au sein d'USB Domicile. ...

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Pénibilité - Le fonctionnement du compte personnel de prévention détaillé

18/03/2015 - ... alternantes) et leurs seuils d'exposition applicables depuis le 1er janvier dernier, détaille les conditions de déclaration de ces données par l’employeur. De même que les modalités de versement des cotisations...

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En bref - Grenelle du patronat

10/02/2010 - ... L'Usgeres souhaite être reconnue comme une instance représentative des employeurs et enjoint le gouvernement d'organiser un Grenelle du patronat, en 2010.  Sans ces discussions, « nous demanderons à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Lanceur d'alerte - Quelle procédure de recueil des signalements mettre en place ?

24/04/2017 - ... de la lutte contre la maltraitance pourrait être franchi à la faveur d'une meilleure protection des "lanceurs" ou "donneurs" d'alerte opérée à travers l'obligation faite aux employeurs - notamment - de mettre...

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Fonction publique hospitalière - Toujours de la souplesse face à la crise

21/04/2021 - ... dérogatoire établi par l'assurance maladie après déclaration sur le téléservice ad hoc devra être transmis à l’employeur. Cette dernière mesure concerne tous les versants de la fonction publique. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Foyers de jeunes travailleurs - L'avenant salarial de février est étendu

08/09/2016 - ... 1,084 €. Ce texte s'impose ainsi, depuis le 16 juillet 2016, à l'ensemble des employeurs et des salariés compris dans le champ de la convention collective. Auparavant, la nouvelle valeur du point n'était...

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Droit du travail - Face à la demande de résiliation judiciaire du contrat de travail

01/10/2018 - ... conjugué de la rupture conventionnelle, des formalités inhérentes à la saisine de la juridiction et du plafonnement des indemnités, décryptage de cette procédure aux torts de l’employeur, potentielle action...

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Formation professionnelle - L'Unifed propose un taux de 2 %

19/02/2015 - ... ", précise l'organisation patronale. Ce, après "onze séances de négociations [et] une base de discussions de 1,7 % en septembre 2014", rappelle encore le collège employeurs, qui soumettra un accord global...
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En bref - Bass : de nouvelles règles pour le conseil d’administration d’Unifaf ?

22/05/2014 - ... d’avenant à l’accord de branche 2011-05 relatif à l’OPCA Unifaf a été soumis par les employeurs aux représentants des salariés. Afin de tenir compte de la nouvelle donne syndicale issue de l’arrêté du 27...
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Piloter

En bref - Premiers succès pour les emplois d'avenir ?

18/02/2015 - ... , employeurs, partenaires, services de l’État…). Parmi les indicateurs ? 54 % de contrats longs, des rémunérations souvent supérieures au Smic, 80 % de jeunes non titulaires du baccalauréat, ou encore un faible...