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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/08/2013 - ...
2816 et 2826, « collections ; œuvres d’art », sont également détaillées par la circulaire. Par ailleurs, l’administration explicite la règle de la comptabilisation des crédits non reconductibles destinés...
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Magazine
Piloter
06/03/2019 - ...
parentales portent sur l’adolescence, pourtant la majorité des dispositifs de soutien concernent la petite enfance. Par ailleurs, les dispositifs de médiation familiale sont encore peu nombreux, alors...
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Magazine
Gérer
06/09/2017 - ...
âgées dépendantes (Ehpad) compte tenu de la taille des chambres, pointe Valérie Olek. Par ailleurs, le filaire combine plusieurs avantages : posé sur un socle, il est impossible à égarer, en plus d’être...
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Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
sociales (Igas). Par ailleurs, en vue de la généralisation progressive des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM), des états des lieux régionaux de la contractualisation seront élaborés. Enfin...
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Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
, l’enjeu est de parvenir à un outil de gestion plus efficient », a précisé Geneviève Gueydan. Par ailleurs, les nombreux chantiers de modernisation lancés devraient permettre de faire évoluer l’offre...
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Magazine
Piloter
01/12/2021 - ...
, une association peut donc se mettre en concurrence avec une collectivité avec laquelle des relations sont construites par ailleurs. Quel impact une sélection de l’une peut avoir sur ces relations, sur la capacité à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/05/2016 - ...
de prévenance contractuel moins favorable ne s'appliquerait pas. Par ailleurs, la même solution s'appliquerait en cas de dispositions conventionnelles plus favorables. Conséquence du non-respect du délai...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/09/2017 - ...
permanente compris entre 10 et 19 %". Cotisations employeurs Deux changements sont par ailleurs opérés concernant les cotisations dues par les employeurs (cotisation de base pour tous et cotisation...
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Magazine
Gérer
04/05/2016 - ...
janvier de l’année N +1). Par ailleurs, des fiches de suivi doivent établies pour ceux qui ne sont pas susceptibles d’acquérir des droits au titre du C3P : conservées 5 ans, elles sont tenues à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/07/2013 - ...
. Par ailleurs, l’arrêté indique qu’ « un accueillant au minimum est présent dans l'espace de rencontre dès lors qu'une famille est accueillie ». Le document transmis dans la demande d’agrément, relatif...
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