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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Tribune - « Le modèle inclusif, juste des mots ? »

01/09/2021 - ... « un pognon de dingue ! »). Le système trop cloisonné et complexe serait responsable des ruptures de parcours. Le récent rapport d’information du Sénat, intitulé « Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi...

Magazine
Gérer

Tribune - "De cette crise, il faudra retenir des leçons"

15/04/2020 - ... de reconnaissance par les pouvoirs publics avec les rapports Libault et El Khomri mais avec sans cesse un report de la loi Grand Âge. Aujourd'hui, nos structures et nos personnels sont enfin clairement cités...

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En bref - L’Anesm dresse un nouveau bilan de l’évaluation interne

14/02/2013 - ... autorisés avant la loi 2002-2 remettront bien leur rapport avant le 3 janvier 2014. Pour les autres, notamment pour les logements-foyers ou les CHRS, l’Agence plaide pour un accompagnement spécifique compte...
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Magazine
Gérer

En bref - Contrôles dans les établissements en difficulté

27/01/2011 - ... (personnel, usagers, familles). Le rapport doit indiquer les mesures à mettre en œuvre afin de remédier à la situation. Le responsable de la structure et la personne morale gestionnaire peuvent faire valoir...

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En bref - L'Igas dresse un bilan critique sur les MDPH

27/01/2011 - ... souvent d'une inadéquation de l'offre existante par rapport aux besoins du public. ...

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Fonction publique - Le déroulement de carrière sur deux grades en bonne voie

09/03/2017 - ... de décret facilitant l'avancement de grade des agents territoriaux de catégorie C. Également au menu de cette dernière séance ? L'adoption d'un rapport sur la formation professionnelle préconisant notamment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Encadrement des stages - Instauration d’un nombre maximal de stagiaires par structure

29/10/2015 - ... une amende dont le montant sera fixé par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) en tenant compte du rapport de l’inspection...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Simplification administrative - Les relations entre citoyens et administration sont désormais codifiées

26/10/2015 - ... le public et l’administration », dans sa partie législative. Un décret, daté du même jour (23 octobre 2015), en fixe la partie réglementaire. Comme l’explique le gouvernement dans son rapport au Président...

Magazine
Piloter

Personnes handicapées - Prévenir les départs en Belgique

21/10/2015 - ... » de plus de 6000 personnes (dont 1500 enfants) outre-Quiévrain, a récemment publié un « livre noir » du handicap en France [1]. L’esprit du rapport Piveteau Les moyens annoncés par le ministère cet automne...

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Plan Pauvreté - Vers un acte II ?

29/01/2015 - ... Bilan en demi-teinte pour les deux ans de mise en œuvre du plan contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Rendu public le 26 janvier, le rapport de François Chérèque souligne certes la tenue...
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