établissements multiples
18/06/2015 00:00:00 -
Décret n° 2015-655 du 10 juin 2015 : précise, pour les entreprises à établissements multiples, les ...... Décret n° 2015-655 du 10 juin 2015 : précise, pour les entreprises à établissements multiples, les conditions de déclaration de l’OETH. Elle doit être effectuée pour chaque structure assujettie, à
16/06/2015 12:00:00 -
Les règles relatives à la déclaration annuelle d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) viennent......Les règles relatives à la déclaration annuelle d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) viennent d’être précisées pour les entreprises à établissements multiples. Chaque année, les entreprises
27/09/2018 09:49:22 -
Contrairement au secteur hospitalier, qui a pour principal financeur l’assurance maladie et le direc...... octobre 2003 (JO du 24) constitue la réglementation applicable à la gestion budgétaire, comptable et financière des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La circulaire n° DGAS/5B n° 2004-06
03/06/2020 00:30:00 -
Smartphones, tablettes, enceintes, détecteurs… Ces objets communicants offrent de nouveaux services ...... informations collectées. Les objets connectés ont envahi notre quotidien et incidemment celui des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Parmi les plus emblématiques de ces dernières
10/10/2015 11:00:16 -
Cerner les différents rôles et missions du psychologue; Définir vos modes d'intervention au regard ...
04/06/2014 00:00:00 -
Comment mieux répondre aux besoins des usagers du territoire ? Quelles activités prioriser et avec q......, souvent davantage investies dans des projets d’avenir. » Les gestionnaires publics peuvent quant à eux se saisir de leur projet d’établissement pour s’atteler à la tâche. À Lille, l’Établissement public
27/09/2018 09:30:54 -
Placement des personnes accueilliesEn cas de suspension ou de cessation définitive de l’activité d’u......).Le montant notifié de chaque subvention d’investissement est multiplié par l’indice du coût de la construction du trimestre de fermeture de l’établissement lequel est divisé par l’indice du coût
05/01/2011 00:00:00 -
Dunkerque (Nord). Depuis bientôt cinq ans, le Comité territorial du littoral dunkerquois réunit diff......, établissement public départemental, puis par l'antenne de l'Association des paralysés de France (APF), et deux associations d'aide et de maintien à domicile. « La logique d'élargissement s'est faite en fonction
28/06/2017 13:54:21 -
Le plan de prévention des risques énonce, en fonction de chaque risque identifié, un ensemble de rép......Le plan de prévention des risques énonce, en fonction de chaque risque identifié, un ensemble de réponses. Celles-ci peuvent être de nature multiples, on peut notamment citer des réponses en termes
12/03/2026 00:00:00 -
"Sureffectif chronique constitutif de violences institutionnelles", "suroccupation aux causes multi...... "Sureffectif chronique constitutif de violences institutionnelles", "suroccupation aux causes multiples", "défaut de surveillance et de contrôle", "absence de procédure formalisée d'événements
09/09/2009 00:00:00 -
La réforme de la tarification des établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) se précis...... La réforme de la tarification des établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) se précise. Un projet de décret, soumis cet été à la concertation, organise la tarification à la ressource
26/02/2026 00:00:00 -
Avec la promulgation, le 19 février, de la loi de finances (LF) pour 2026, l’exonération de taxe d’...... âgées, déjà confronté à de multiples charges. "Taxer ainsi l’apprentissage, l’un des rares leviers de recrutement et de fidélisation dans les établissements médico-sociaux, revient à demander à
27/09/2018 09:30:54 -
Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C00......Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C003002001ssect6##, le titre « Nouvelle nomenclature des établissements et services sociaux et médico
21/06/2018 15:16:30 -
Face à la précipitation de certains intervenants de porter à la connaissance des autorités les faits...... pas au but recherché. Par exemple, une procédure d’information interne avec de multiples avis de la hiérarchie pourrait ralentir la révélation de l’information au point d’être considérée comme une entrave
29/04/2026 00:00:00 -
En tension, le métier de moniteur-éducateur se transforme, ce que traduit la dernière réforme du dip...... Saint-André (Cernay, Haut-Rhin), de l’association Adèle de Glaubitz. Soutenir l’autonomie des résidents En effet, le rôle d’un moniteur-éducateur est multiple. « Apporter de la vie, développer
06/12/2015 10:00:20 -
Connaître vos responsabilités en tant que directeur d'établissement; Garantir la sécurité des usage...... Connaître vos responsabilités en tant que directeur d'établissement; Garantir la sécurité des usagers et du personnel; Mettre en place un véritable plan de prévention au sein de votre établissement
08/06/2011 00:00:00 -
À partir du nécessaire partenariat avec l’école, le pôle Enfance de l’Adapei de Charente-Maritime a ......, familles et salariés, chacun y trouve sa part. Pour l'Association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales de Charente-Maritime (Adapei 17), l'ouverture des établissements
08/09/2010 00:00:00 -
Choix de couleurs, de mobilier, aménagement des espaces... La décoration intérieure des structures d...... la décoration d'antan aux couleurs ternes ! Aujourd'hui, l'aménagement intérieur d'un établissement d'accueil pour personnes âgées ou handicapées n'est plus laissé au hasard. Mobiliers stylés, salles de bains
01/03/2026 01:00:00 -
La vulnérabilité économique des collaborateurs a nécessairement un impact sur leur vie professionnel......, illustre la responsable de celui de la Croix rouge française, Laetitia Hauchard. En cas de crédits multiples, nous pouvons aider à la constitution d’un dossier de surendettement. Pour des problématiques
19/03/2026 11:15:00 -
Une nouvelle vague du Ségur du numérique s’ouvre dans le médico-social. Directeurs de projet à la Dé...... les perspectives pour les établissements et services dans la montée en maturité des organisations. En quoi consiste cette nouvelle vague ? Mériadec Féquant. Dans le cadre du système ouvert et non sélectif (Sons