at-mp
01/01/2020 02:00:00 -
La reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) fait l’objet d’u......La reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) fait l’objet d’une instruction diligentée par l’Assurance maladie, dont les étapes ont récemment été précisées
22/08/2019 00:00:00 -
La procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) change...... La procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) change en décembre. Pour les accidents, l’employeur disposera de 10 jours francs pour formuler
13/01/2022 00:00:00 -
Les employeurs de l'hospitalière optant, à compter du 1er janvier, pour une déclaration sociale nom...... accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) au niveau de la structure disposant de l'effectif salarié le plus élevé. La demande de centralisation doit être opérée entre le 1er septembre et le 31
02/03/2017 00:00:00 -
Les modes spécifiques de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT...... Les modes spécifiques de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) applicables aux sièges sociaux et aux bureaux sont simplifiées. En outre, les entreprises
25/06/2015 00:00:00 -
Lettre circulaire Acoss n° 2015-0000025 du 15 juin 2015 : confirme que les employeurs disposent de ...... Lettre circulaire Acoss n° 2015-0000025 du 15 juin 2015 : confirme que les employeurs disposent de trois ans pour demander à l’Urssaf le remboursement des cotisations AT-MP indues. Ce délai court à
07/11/2012 00:00:00 -
Les employeurs engagés dans une politique de prévention des risques peuvent bénéficier d’un taux min...... accorder des réductions sur la cotisation accidents du travail/maladies professionnelles (AT-MP). Mais l’octroi de ce bonus est soumis à certaines conditions strictement définies. Qui est concerné
12/01/2012 00:00:00 -
Décret du 29 décembre 2011 : définit la part du coût de l'accident du travail ou de la maladie prof...... Décret du 29 décembre 2011 : définit la part du coût de l'accident du travail ou de la maladie professionnelle (AT-MP) à la charge de l'employeur recourant à des salariés d'entreprises de travail
13/03/2014 00:00:00 -
Arrêté du 25 février 2014 : porte à 2,44 % le taux de cotisation d'accidents du travail et de malad...... Arrêté du 25 février 2014 : porte à 2,44 % le taux de cotisation d'accidents du travail et de maladies professionnelles (AT-MP) pour les jeunes de 16-25 ans en contrat d'engagement de service
23/12/2010 00:00:00 -
Afin de tenir compte des efforts de prévention des employeurs, les caisses d'assurance retraite et ...... ou subventions. Ou, au contraire, imposer des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) supplémentaires. Le dispositif, qui date de 1977, est aujourd'hui dépoussiéré. Mais le budget
05/02/2026 00:00:00 -
L’Assurance maladie a listé pour 2026 les orientations du Fonds d'investissement dans la prévention...... par la branche AT-MP, il vise, pour mémoire, à renforcer la prévention des facteurs de risques dits "ergonomiques" (manutentions manuelles de charges, postures pénibles et vibrations mécaniques). Cibles
31/10/2024 00:00:00 -
Après le rejet du PLFSS pour 2025 en commission des affaires sociales, c'est sur le texte initial p...... auprès de la branche AT-MP des entreprises présentant une sinistralité anormalement élevée. Alors que les débats reprennent le 4 novembre, l’Uniopss appelle les parlementaires à faire de la prévention
26/03/2026 16:00:00 -
La forte sinistralité dans le secteur social et médico-social est désormais bien connue. Mais les po...... les dernières études montrent que les facteurs organisationnels et les risques psychosociaux (RPS) ont un impact non négligeable sur la sinistralité AT et maladies professionnelles (MP) », assure Lorenzo Munar
05/12/2019 00:00:00 -
C'est dans les activités de service, comme l’aide et les soins à la personne, que le nombre d'accid...... C'est dans les activités de service, comme l’aide et les soins à la personne, que le nombre d'accidents du travail (AT) a progressé le plus en 2018 : +5 % (contre 2,9 % en moyenne ailleurs), selon
20/01/2016 00:00:00 -
En raison des évolutions des cotisations vieillesse, maladie et accident du travail et maladie prof...... En raison des évolutions des cotisations vieillesse, maladie et accident du travail et maladie professionnelle (AT-MP) pour 2016, les coefficients pris en compte dans le calcul de la réduction
05/06/2024 00:00:00 -
Désormais, les arrêts de travail pour maladie permettent d’acquérir des congés payés. De nouvelles r....... En revanche, le nombre de jours ainsi acquis dépend du caractère professionnel ou non de l’arrêt : - un arrêt pour accident du travail, maladie professionnelle (AT-MP) ou accident de trajet [3] ouvre droit à
30/03/2022 01:00:00 -
Le mal de dos touche particulièrement les professionnels du secteur social et médico-social. Pour le...... dans les accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) y est de 31 % contre 20 % tous secteurs confondus. Ce qui représente une fréquence des AT/MP pour cette affection de 19,3 salariés sur 1 000 en ESSMS
23/08/2017 00:00:00 -
Exit le compte pénibilité C3P. Son successeur, le « compte professionnel de prévention », entrera e...... des cotisations patronales spécifiques et le transfert du financement à la branche AT-MP. Pour quatre facteurs (manutention de charges, postures pénibles…), la « simplification des modalités de compensation
16/04/2026 00:00:00 -
Disparités entre champs d'activité, progression des accompagnés traceurs... Les résultats de la troi...... notable et satisfaisant : la progression des accompagnés traceurs (AT), qui était un sujet d'inquiétude. Aujourd'hui, 75 % des évaluations reposent sur le seuil minimal de trois AT, contre 85 % l'an passé
14/12/2022 01:00:00 -
Attractivité et crise des vocations, moral des équipes de direction engagées sur tous les fronts, in....... D. Les salaires ne sont pas le seul levier qu’on peut et qu’on doit mobiliser. Il y a un autre enjeu essentiel, celui de la lutte contre les accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP). Le secteur
26/03/2026 16:00:00 -
Épaulé par des experts de la santé au travail, l’Ehpad bordelais Village Terre-Nègre a mené une déma......, des taux d’accidents du travail (AT) de 6 % et d’absentéisme de 22 % : au plus fort de la crise, en novembre 2016, « tous les indicateurs avaient viré au rouge », raconte son directeur général, Emmanuel