assemblée générale
09/03/2011 00:00:00 -
L'AG est une occasion à saisir pour insuffler une nouvelle dynamique au sein d’une association gesti...... jamais regardé discrètement sa montre lors d'une assemblée générale (AG) lève la main ! Si les statuts prévoient certaines obligations (fréquence des convocations, conditions de quorum...), rien n'interdit
16/10/2025 00:00:00 -
Les groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux (GTSMS) ont beau être entrés en vigueur le 1...... GCSMS, le directeur serait nommé par l’agence régionale de santé (ARS), sur proposition des membres de l’assemblée générale. Une indemnité plafonnée « Tout ça pour ça, alors qu’on nous avait vendu
02/01/2019 00:00:00 -
À la tête de L'Étape, à Nantes (Loire-Atlantique), Véronique Lambert incarne une nouvelle génération......, mais elle apportait aussi un certain renouvellement », résume le président, Louis-Michel Reliquet. Non issue du sérail À 45 ans, la jeune directrice générale incarne une nouvelle génération de dirigeants. Entrée
19/02/2014 00:00:00 -
« La conférence salariale est devenue une chambre d’enregistrement, où l’on demande aux partenaires...... l’urgence de débloquer des crédits en faveur des coefficients immergés sous le Smic. Du côté de l’Assemblée des départements de France (ADF), la pilule est également amère. « En imposant aux conseils généraux
02/10/2025 00:00:00 -
Discutés le 25 septembre, les projets de textes réglementaires relatifs à la constitution des group...... cumulable avec la prime de fonction et de résultats, "dont le montant dépendra du bon vouloir des membres de l’assemblée générale du GTSMS", rapporte le Syncass-CFDT. Les syndicats demandent la réouverture
14/09/2017 00:00:00 -
Le 13 septembre, la mission flash sur les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépenda...... Le 13 septembre, la mission flash sur les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) a rendu son verdict devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée
30/10/2025 00:00:00 -
Le PLFSS pour 2026 est loin de faire l’unanimité. Le HCFEA a rendu un avis défavorable le 23 octobr...... l’autonomie et aux personnes âgées, s’inscrit avant tout dans une logique d’économies paramétriques", résume son secrétaire général adjoint. Même position côté Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
24/09/2015 12:00:00 -
Faible augmentation des moyens, reconduction des mesures nouvelles fixées en 2015, transformation de......Faible augmentation des moyens, reconduction des mesures nouvelles fixées en 2015, transformation de l’offre des ESSMS, via la généralisation des Cpom, pour favoriser l’accompagnement des personnes
19/02/2014 00:00:00 -
Neuf mois après la signature par l’État et l’Assemblée des départements de France (ADF) de l’accord...... Neuf mois après la signature par l’État et l’Assemblée des départements de France (ADF) de l’accord relatif aux mineurs isolés étrangers (MIE), le gouvernement a livré, fin janvier, de premiers
31/10/2006 00:00:00 -
«Depuis le transfert du financement et de la gestion du revenu minimum d'insertion aux conseils gén...... «Depuis le transfert du financement et de la gestion du revenu minimum d'insertion aux conseils généraux, le 1er janvier 2004, ces derniers s'estiment pris à la gorge», rapporte Elise Vincent
31/07/2009 00:00:00 -
La commission des affaires culturelles familiales et sociales de l'Assemblée nationale plaide pour u......La commission des affaires culturelles familiales et sociales de l'Assemblée nationale plaide pour une clarification et une sécurisation juridique et financière des services sociaux d'intérêt général
23/03/2011 23:00:00 -
Le plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) p...... de personnel, de structure et de fonctionnement. Au gestionnaire de présenter explicitement le coût de cette prestation dans son rapport d'activité. Transferts de charges ? Mais pour l'Assemblée des départements
31/05/2008 00:00:00 -
La présidence française du Conseil de l'Union européenne, qui débutera en juillet prochain, fournit ...... reconnue d'intérêt général. 2. Promouvoir les réflexions avec la société civile et les négociations entre partenaires sociaux. Notre assemblée souhaite que le gouvernement français mette en avant le rôle
03/12/2025 00:00:00 -
Les prêts et avances de trésorerie entre organismes à but non lucratif disposent désormais d’un cadr...... par le législateur ni d’obligation pour ces opérations d’être approuvées par l’assemblée générale », pointe l’expert-comptable. Désormais, pour qu’un prêt ou une avance soit possible, plusieurs conditions doivent être
06/01/2010 00:00:00 -
La France a choisi de transposer la directive "services" de façon silencieuse. Alors que 2010 sera l...... d'intérêt général relance le débat. En toute discrétion. Telle a été la méthode adoptée par le gouvernement pour transposer en droit national la directive « services » - ex-directive « Bolkestein - (1) avant
31/07/2006 00:00:00 -
La gestion de l'action collective en milieu complexe nécessite de «convoquer» de nouveaux outils. Em...... d'associations de parents. Ceux qui ont le «pouvoir» (l'association: président, bureau, conseil d'administration, assemblée générale) n'ont généralement pas les formations et compétences techniques leur permettant
14/11/2024 00:00:00 -
Le passage du PLFSS pour 2025 par "les filtres" de la commission des Affaires sociales du Sénat dev...... certaines propositions issues de l’Assemblée nationale, comme la pérennisation du dispositif Handigynéco ou la généralisation de celui permettant la signature des certificats de décès par les infirmiers
30/05/2024 00:00:00 -
Le 28 mai, le Cese a présenté son avis pour refonder le financement des associations "face à la bai......". L’assemblée liste vingt préconisations, autour de trois objectifs (conforter la subvention, créer de nouveaux instruments de financement et réformer la gouvernance). Notamment ? Une loi de programmation
31/03/2025 00:00:00 -
Des priorités affichées par une ministre des Solidarités concernée, la nomination d’une haute-commi...... un tournant pour la protection de l'enfance ? « Il se passe beaucoup de choses. C’est bon signe, concède le directeur général de la fédération Cnape. Mais le temps doit désormais être à l’action. » À
12/10/2022 00:00:00 -
Le groupement d’intérêt public (GIP) « France Enfance protégée » sera opérationnel le 1er janvier. ...... Le groupement d’intérêt public (GIP) « France Enfance protégée » sera opérationnel le 1er janvier. C’est ce que prévoit la convention constitutive signée fin septembre par l’État, l’Assemblée