gcsms
30/03/2023 00:00:00 -
Les groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) comme vecteur de coopération ? C'e...... Les groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) comme vecteur de coopération ? C'est la question sur laquelle s'est penchée l'Anap, "face à l’isolement" de nombreuses structures
04/09/2024 00:00:00 -
Implanté dans les Hautes-Pyrénées, l’établissement public d’accompagnement et de soins s’est rapproc...
22/05/2024 00:00:00 -
Fini l’ordre dispersé. Face à un parc jugé atomisé et des coopérations insuffisantes, la loi Bien-vi...... choix remplacerait les groupements de coopération sociaux et médico-sociaux (GCSMS) qui ont séduit jusqu’ici seulement 11,5 % des Ehpad. « Malgré des exemples plutôt réussis », rapporte pourtant Florent
19/01/2023 00:00:00 -
Les cadres budgétaires et comptables des groupements de coopération sanitaire (GCS) et de coopérati...... Les cadres budgétaires et comptables des groupements de coopération sanitaire (GCS) et de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) sont simplifiés. Ainsi, à compter du 1er janvier 2024
19/06/2019 00:00:00 -
Il était attendu depuis la promulgation de la loi de modernisation du système de santé du 26 janvie...... pour adultes et enfants handicapés, ainsi que les lits halte soins santé (LHSS) et d’accueil médicalisé (LAM). Tout comme les groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS), associant au moins
29/08/2019 00:00:00 -
La liste des exceptions à la procédure d'appel à projets (AAP) pour les établissements et services ...
01/10/2014 10:06:16 -
Les principales caractéristiques des GCSMS sont les suivantes :une organisation souple et légère pou......Les principales caractéristiques des GCSMS sont les suivantes :une organisation souple et légère pour les GCSMS : une assemblée générale, un administrateur élu parmi ses pairs, la mise en œuvre d’un
07/10/2015 00:00:00 -
Stratégie d’intervention promue par l’administration pour recomposer l’offre, les coopérations et fu...... (GIE), d’intérêt public (GIP)… –, un nouvel appareil juridique : le groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS). Un outil sur mesure et à tiroirs, boosté par la loi du 11 février 2005
07/10/2015 00:00:00 -
Le Groupement des associations partenaires d’action sociale (Gapas) réunit cinq organisations du sec...
08/01/2026 00:00:00 -
Missions, dispositions budgétaires et comptables ou encore modalités de dissolution... Attendu de l...... des prestations et au cadre budgétaire applicable aux autres groupements (GCSMS, GIP et GIE). Décret n° 2025-1394 du 29 décembre 2025
24/09/2013 00:00:00 -
La Cour de cassation ne cesse d’étendre le champ du délit de prise illégale d’intérêts, qui désormai...... sociale et médico-sociale (GCSMS) dont elle est membre. Pour se prémunir, deux pistes. En premier lieu, il est recommandé aux associations de faire un état des lieux précis des liens économiques qu’elles
05/10/2011 00:00:00 -
Lormont (Gironde). Pour éviter la fermeture de certains services d’aide à domicile, cinq centres com...... alors sur la décision des cinq communes d'unir leurs forces en regroupant les CCAS. « Un groupement de coopération sociale et médico-sociale [GCSMS] était la solution la plus facile et rapide à mettre
02/06/2010 00:00:00 -
La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) pourrait avoir des répercussions plus étendue...... des normes, ainsi que du comité national de l'organisation sanitaire et sociale. Mais avec 11 abstentions... Les GCSMS déstabilisés De son côté, la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à
10/03/2010 00:00:00 -
Mâcon (Saône-et-Loire). Menacé de disparition, le Centre d'expérimentation à la vie active du Mâconn...... du centre éducatif spécialisé de Salornay, un établissement du Prado. Il n'y avait qu'une alternative à la liquidation judiciaire : la création d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale [GCSMS
25/08/2011 00:00:00 -
Pas de révolution en vue pour le secteur médico-social. Deux ans après sa promulgation, la loi Hôpi...... de France (FHF). La loi précise également que le groupement de coopération sociale ou médico-sociale (GCSMS) n’a pas la qualité d’ESSMS. Mais selon l’avocat Olivier Poinsot, « comme cela n’a jamais été le cas
05/01/2026 12:00:00 -
Optimisation des ressources, mutualisation des moyens, force de communication... Sur le papier, les ...... sont plus mitigés. Groupement hospitalier de territoire (GHT), de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) et bientôt territoriaux (GTSMS)... Les sigles se multiplient en même temps que les outils
01/01/2026 00:00:00 -
Optimisation des ressources, mutualisation des moyens, force de communication... Sur le papier, les ...... sont plus mitigés. Groupement hospitalier de territoire (GHT), de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) et bientôt territoriaux (GTSMS)... Les sigles se multiplient en même temps que les outils
21/01/2026 00:00:00 -
Attendu de longue date, le cadre juridique du groupement territorial social et médico-social (GTSMS)...... une intégration un cran au-dessus de celle du classique groupement de coopération GCSMS. Mutualisation renforcée « Il est structurant avec un recentrage autour de l'offre publique ; le privé non-lucratif ne pourra
31/05/2005 00:00:00 -
Quelles sont les velléités de coopération des établissements du secteur social et médico-social ? Co...
31/05/2005 00:00:00 -
Plusieurs structures sanitaires, sociales et médico-sociales du Limousin ont retenu la formule du gr...