transfert
07/05/2014 00:00:00 -
En fonction de l’autonomie des résidants et du degré d’implication physique souhaité, les profession...... ou électriques. Quelques conseils pour faciliter leur usage. L’utilisation, dans des conditions optimales, des équipements de transfert les mieux adaptés répond à un double objectif. D’une part, assurer
22/06/2016 12:00:00 -
Il est désormais possible de transférer la gestion d'un établissement social ou médico-social sous s...
27/01/2022 00:00:00 -
Dans un courrier adressé le 20 janvier aux ministres de la Justice et des Comptes publics, une ving...
21/06/2018 15:16:30 -
La responsabilité du directeur est clairement affirmée en la matière. L’arrêté du 26 mars 2003 (JO d......La responsabilité du directeur est clairement affirmée en la matière. L’arrêté du 26 mars 2003 (JO du 16 avr.) relatif aux modalités d’organisation des transferts temporaires d’établissement
10/06/2021 00:00:00 -
Mettre en place une lettre de mission pour le directeur de la protection de l’enfance, élaborée par...
21/06/2018 15:16:30 -
Des séjours de vacances ou de loisirs, de quelques jours à plusieurs semaines, sont organisés au pro...... séjours, qui constituent effectivement un transfert de l’établissement d’accueil, requièrent une certaine organisation. Le directeur est très souvent amené à désigner les salariés chargés du transfert
18/05/2017 00:00:00 -
Mesure phare du protocole Parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR), la transforma...
23/06/2016 12:00:00 -
Une note d'information adressée notamment aux directeurs généraux des agences régionales de santé (A......Une note d'information adressée notamment aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) détaille les modalités de mise en œuvre du mécanisme "Transfert primes/points
22/04/2010 00:00:00 -
Dans son bras de fer avec l'État, l'Assemblée des départements de France (ADF) muscle son argumenta......, est gravement menacée par les transferts, les créations ou les extensions de charges, insuffisamment compensés par l'État. Non-compensation Au rang des charges transférées, l'allocation personnalisée d'autonomie
25/05/2016 12:00:00 -
Un décret transforme une partie du montant des primes de certains agents des trois fonctions publiqu...... l’article 148 de la loi de finances pour 2016, un décret du 11 mai 2016 permet de mettre en œuvre la mesure « transfert prime/point » inscrite dans le protocole dit Lebranchu sur les "parcours professionnels
19/05/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 : transforme une partie du montant des primes des agents (des tro...
13/05/2013 00:00:00 -
Stupéfaction dans les rangs de sept organisations de la protection de l’enfance après l’adoption, l...... Stupéfaction dans les rangs de sept organisations de la protection de l’enfance après l’adoption, le 27 mars au Sénat, d'une proposition de loi autorisant notamment le transfert partiel aux conseils
28/08/2025 00:00:00 -
Dans le cadre du plan d’aide à l’investissement, un fonds de lutte contre la sinistralité est créé ...... manuelles, notamment les activités d’aide au transfert des usagers. Instruction n° DGCS/SD5DIR/CNSA/DAPO/2025/96 du 1er juillet 2025
06/10/2010 00:00:00 -
Lorsqu'une association est reprise par un organisme de droit public, les salariés passent automatiqu...... par la loi Hôpital, patients, santé et territoires. Dans ce contexte, comment gérer les transferts de personnel ? La loi du 3 août 2009 visant à favoriser la mobilité professionnelle dans la fonction publique
31/05/2005 00:00:00 -
Paris (75). Proposé par cette association, le « bénévolat de compétence » permet aux structures asso...... du dispositif. Ne pas faire, mais faire faire : c'est l'esprit de Passerelles qui mise sur le transfert de compétences. Léonard Briot de la Crochais, consultant spécialisé dans le recrutement de financiers
25/09/2025 00:00:00 -
Une "réforme systémique et prête à l’emploi" : c’est la proposition émise par le président de l’Ins...... lors du congrès de la Fedesap le 18 septembre. Il préconise la mise en œuvre d’un virage domiciliaire accéléré, avec un transfert des financements en conséquence, et le développement de l’habitat
25/09/2025 00:00:00 -
La Sécurité sociale, qui va fêter ses 80 ans, s’invite dans les discussions entre le Premier minist...... la baisse du taux d’indexation des retraites ou encore un nouveau transfert de dette à la Caisse d’amortissement de la dette sociale. "Un discours catastrophiste et anxiogène" auquel l’économiste Nicolas Da
28/03/2013 00:00:00 -
"Non à la suppression automatique des allocations familiales", clament plusieurs organisations du c...
01/10/2025 00:00:00 -
De nombreux dispositifs rendent les transports d’usagers plus accessibles, confortables et sécurisés...... et un investissement plus conséquent. Les transferts des usagers en véhicule sont fréquents, que ce soit vers leurs espaces de loisirs, l’école, leur domicile, leur lieu de travail ou de soins. Pour ces trajets
28/10/2025 23:00:00 -
La modernisation des états financiers portée par la réforme de 2022 s’applique pour l’exercice compt....... La plupart des comptes auparavant utilisés dans cette section sont donc à rapatrier vers le résultat d’exploitation. La technique du transfert de charges est supprimée Un compte de transfert de charges