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appels à candidatures

En bref - Forfait santé des structures "handicap" : l'appel à candidatures est lancé

16/12/2021 00:00:00 - Les établissements médico-sociaux pour personnes handicapées peuvent participer à l’expérimentation...... les conditions fixées par l’appel à candidatures. Date limite de dépôt des dossiers : le 15 janvier. Arrêté du 22 novembre 2021

Appels à projets - Une candidature anticipée

07/09/2016 00:00:00 - Pour remporter son premier appel à candidatures, malgré sa taille moyenne, l’association Confiance-P......Pour remporter son premier appel à candidatures, malgré sa taille moyenne, l’association Confiance-Pierre Boulenger a misé sur l’implication des professionnels de terrain et les échanges

Personnes âgées - Lancement des appels à candidatures pour la création de 50 Maia en 2015

30/03/2015 12:00:00 - Les agences régionales de santé ont reçu leurs instructions en vue du déploiement de 50 nouveaux dis......Les agences régionales de santé ont reçu leurs instructions en vue du déploiement de 50 nouveaux dispositifs Maia en 2015. Les appels à candidatures doivent être lancés, avec un retour des dossiers

Lutte contre la pauvreté - Appel à candidatures pour la constitution d’un collège du CNLE

06/02/2014 12:00:00 - Un arrêté du 24 janvier 2014 lance un appel à candidatures auprès des associations œuvrant dans le ...... Un arrêté du 24 janvier 2014 lance un appel à candidatures auprès des associations œuvrant dans le secteur de l’exclusion sociale, afin de mettre en place, au sein du conseil national des politiques

Contenu et forme de la candidature à l’appel à projet

27/09/2018 09:30:54 - La candidature prend la forme de deux plis (CASF, art. R. 313-4-3) :l’un relatif à la candidature ;l......La candidature prend la forme de deux plis (CASF, art. R. 313-4-3) :l’un relatif à la candidature ;l’autre relatif au projet.Le pli relatif à la candidature contient :les documents permettant

GRH - La cooptation, un levier de recrutement à activer

01/10/2025 00:00:00 - Face à la pénurie de personnel, recruter en misant aussi sur la cooptation peut s’avérer payant. La ...... recruter un collaborateur, cela nous évite de faire appel à une agence, c’est une économie de temps et d’argent. Il est donc logique de le récompenser », souligne Christophe Frayt, directeur des ressources

En bref - Plan ESSMS numérique : un nouvel appel à projets national attendu mi-février

19/01/2023 00:00:00 - Le coup d'envoi de l'appel à projets national 2023 destiné à poursuivre la généralisation du progra...... Le coup d'envoi de l'appel à projets national 2023 destiné à poursuivre la généralisation du programme numérique dans le secteur sera donné le 15 février, signale la CNSA. En 2022, 16 candidatures

Appels à projets - Les éléments-clés du dossier de candidature

23/09/2010 00:00:00 - La pédagogie suffira-t-elle à calmer les inquiétudes du secteur sur la procédure d'appels à projets....... Dans le cas d'une construction nouvelle, des plans prévisionnels devront être ajoutés au dossier. Toutefois, à ce stade de la candidature, le recours à un architecte n'est pas obligatoire. Enfin, le dernier

En bref - ESSMS : la HAS publie la première vague de rapports d’évaluation

18/09/2025 00:00:00 - Nouvelle étape dans la réforme de la démarche évaluative des établissements et services sociaux et ...... pour les ESSMS, l’institution lance jusqu’au 24 septembre un appel à candidatures pour constituer un groupe de travail consultatif.

Appels à projets - Les autorités à la commande

07/09/2016 00:00:00 - La procédure d'autorisation par appels à projets rythme désormais la vie des établissements et servi...... ont fleuri des « appels à candidatures ». Organisés librement par les autorités de tarification, ils visent notamment à autoriser des extensions non importantes d’établissements et services. « Le saupoudrage

En bref - Comment se déploye le plan numérique en 2025 ?

24/04/2025 00:00:00 - Une enveloppe de 83 millions d’euros accompagne, en 2025, la nouvelle phase de généralisation du pl...... pour les appels à projets régionaux et jusqu’au 1er juin pour ceux multi-régionaux et le volet national. Le redéploiement des crédits non engagés s’opèrera du 15 octobre au 31 décembre. Tous les établissements

Appels à projets - « Un contentieux encore balbutiant »

07/09/2016 00:00:00 - En janvier 2015, trois associations ont obtenu l’annulation, pour vice de forme, d’une autorisation ...... aussi obtenir les notes, classements ou appréciations relatifs à son propre dossier, et à celui du gagnant. Des autorités de contrôle procèdent à des « appels à candidatures » pour organiser

Droit des autorisations - Éclairages sur les dérogations au droit des appels à projets

28/03/2018 12:00:00 - Une instruction précise le cadre des expérimentations, ouvertes jusqu'au 31 décembre 2019, du droit ...... aux opérateurs pour constituer leur dossier de candidature". Les DGARS sont toutefois appelés à retenir un délai de 180 jours maximum, "sauf circonstances exceptionnelles". Dans le détail, le Secrétariat général

Aide à domicile - SAD : quels changements pour les usagers ?

01/12/2023 00:00:00 - Le décret d’application [1] de la réforme des services autonomie à domicile (SAD) a été publié en ju...... l’amélioration de la qualité de vie au travail pourront faire l’objet d’un financement par dotation complémentaire du conseil départemental [8],obtenue à l’issue d’un appel à candidatures et sous réserve

Aide aux aidants - Le baluchonnage s’ancre dans la durée

17/09/2025 00:00:00 - « Nous rentrons dans quelque chose de durable qui va permettre aux acteurs de se projeter », se réj...... éligible, dossier de candidature, volontariat du salarié, préparation de l’intervention… Les structures qui souhaitent développer cette offre devront se conformer au cahier des charges, veiller à

En bref - Déploiement de la nouvelle offre d'accompagnement des plus éloignés de l’emploi

05/09/2024 00:00:00 - Cadre d'intervention, attendus, sélection, pilotage... Est détaillée la mise en œuvre de l’offre de...... d’opérateurs en sera chargée, aux côtés de ceux de l'État. Pour 2024, un appel à manifestation répondant au diagnostic des besoins locaux est lancé, avec une instruction des candidatures au fil de l’eau afin

Autorisation par appel à projet - Les démarches sont simplifiées

18/06/2014 00:00:00 - La procédure d’appel à projet (AAP) pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux e...... ou lors du renouvellement de l’autorisation. À défaut, ce sont les données au 1er juin 2014 qui font foi. Autre bonne nouvelle pour le secteur ? Le délai maximal de réception des candidatures est allongé à

« Facilisoins » - Handicap : pariticpez à l'expérimentation du forfait santé

15/12/2021 00:00:00 - Les établissements médico-sociaux pour personnes handicapées peuvent participer à l’expérimentation...... les conditions fixées par l’appel à candidatures. Date limite de dépôt des dossiers : le 15 janvier 2022. Arrêté du 22 novembre 2021

Apprentissage - Un succès à pérenniser

02/03/2022 00:30:00 - Longtemps parcours de formation et de recrutement minoritaire, voire déprécié, l’apprentissage conva....... Sans oublier la création du dispositif de reconversion ou de promotion interne par alternance (Pro-A). Un arsenal inédit de soutiens financiers Sur le plan financier, l’appel d’air a également été conséquent

En bref - Comment va s'organiser le collège des jeunes du CNPE ?

29/02/2024 00:00:00 - Les modalités d'organisation du collège des enfants, des adolescents et des jeunes majeurs du Conse......, désignés pour une durée de deux ans, renouvelable une fois, sur la base d'un appel à candidatures adressé aux organisations, associations, conseils départementaux, services et structures de la protection