bilan
16/01/2025 00:00:00 -
"Une grande loi que la République a oubliée." C’est par ce constat que le Collectif Handicaps intro...... "Une grande loi que la République a oubliée." C’est par ce constat que le Collectif Handicaps introduit son bilan de la loi du 11 février 2005. L’inclusion pour tous 20 ans après ? "Près
22/05/2024 00:00:00 -
La Haute Autorité de santé fait le point sur les débuts du nouveau dispositif d’évaluation de la qua...
19/12/2024 00:00:00 -
Le déploiement du dossier usager informatisé (DUI) avance, se félicite la CNSA. Depuis 2021, 40 pro...
01/12/2023 00:00:00 -
Évaluer l’empreinte carbone de son organisation s’avère complexe. Surtout lors de l’élaboration du p......Évaluer l’empreinte carbone de son organisation s’avère complexe. Surtout lors de l’élaboration du premier bilan de gaz à effet de serre, obligatoire pour nombre de structures. Mais la démarche
10/10/2024 00:00:00 -
Vingt-heures avant la relance, à l’Assemblée nationale, de la commission d’enquête relative aux man...
15/03/2023 00:00:00 -
En février, la Cour des comptes a suggéré des inflexions à apporter au dispositif national d’accueil...
06/06/2024 00:00:00 -
Où en est le Pacte des solidarités ? Le 3 juin, la rencontre entre la ministre Catherine Vautrin et...
21/09/2023 00:00:00 -
Symbole "pour incarner le travail de co-construction avec les associations", un comité interministé...
04/06/2014 00:00:00 -
Le bilan de mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) que les employeurs concernés do...... Le bilan de mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) que les employeurs concernés doivent établir voit son contenu précisé. Il doit notamment comprendre le nombre de réunions
22/06/2023 00:00:00 -
Dans le champ du handicap, 131,5 millions d’euros ont été consacrés en 2021 à l’installation de 5 3......, totalise la CNSA dans son bilan annuel publié le 20 juin. Le développement de l'offre de services a été plus marqué pour les enfants (67 %) et, chez les adultes, les installations sont plus importantes
07/03/2024 00:00:00 -
En 2024, la nouvelle version du revenu de solidarité active (RSA), dont le versement est conditionn...
08/02/2024 00:00:00 -
"Y a-t-il encore un pilote dans l’avion ?", s’inquiète la Cnape, deux ans après le vote de la loi r...
09/03/2023 00:00:00 -
En vigueur depuis un an, le contrat d'engagement jeune (CEJ) compte plus de 300 000 bénéficiaires e....... Un bilan à nuancer pour FO qui y voit "un pansement sur une jambe de bois", sa durée étant jugée "largement insuffisante" et son contenu "bien loin des besoins et du cœur de métier des missions locales
18/10/2023 00:00:00 -
Pour le ministère de la Justice, les chiffres montrent que les objectifs assignés au nouveau Code de......, le bilan qualitatif n'est pas jugé satisfaisant. Le point de vue de Sophie Diehl, responsable du pôle Justice des enfants et des adolescents de la fédération Citoyens & Justice « La césure pénale est très
13/04/2023 00:00:00 -
Quelques jours après le chef de l’État, la ministre déléguée chargée des Personnes handicapées Gene...... Quelques jours après le chef de l’État, la ministre déléguée chargée des Personnes handicapées Geneviève Darrieussecq a, à son tour, livré des éléments de bilan de la Stratégie Autisme 2018-2022
02/03/2023 00:00:00 -
Depuis février 2022, la France a accueilli près de 115 000 réfugiés ukrainiens (principalement des ...
26/01/2023 00:00:00 -
Volontarisme affiché au ministère des Solidarités. Le 24 janvier, un an après les révélations du jo...
29/09/2022 00:00:00 -
Que retenir de la première année d'existence du Code de justice pénale des mineurs (CJPM) ? Un racc...
27/02/2018 11:41:56 -
Il peut paraître curieux de parler de bilan financier alors que l’on a déjà traité le bilan, mais il......Il peut paraître curieux de parler de bilan financier alors que l’on a déjà traité le bilan, mais il s’agissait alors du bilan comptable. Quelles différences existent donc ou quelles nuances
27/02/2018 11:41:56 -
Les amortissements et les provisions pour dépréciation sont placés au passif en tant que ressources,......Les amortissements et les provisions pour dépréciation sont placés au passif en tant que ressources, et non en négatif de l’actif comme dans le bilan comptable.Les comptes de liaison