différences de traitement
28/06/2017 13:54:21 -
Quelle doit être la place du projet individualisé par rapport au contrat de séjour ou du document in...... en décembre 2008 (voir la recommandation en ligne sur le site Internet : www.anesm.sante.gouv.fr) qui traite notamment de l’articulation entre projet personnalisé et contrat de séjour (##C005002003ssect2##).
23/10/2025 00:00:00 -
Dans un rapport rendu public le 16 octobre par le Comité des droits de l’enfant des Nations unies, ...... d’attente dans des aéroports… Le comité souligne aussi "des différences de traitement dans le système de protection de l’enfance entre les enfants migrants non accompagnés et les enfants français", en matière
04/09/2026 00:00:00 -
Selon Arnaud Vinsonneau, la réforme tarifaire des structures pour enfants et adolescents handicapés ......-prise en compte de facteurs objectifs de différenciation des coûts. Un focus sur les différences de dotation En 2012 comme aujourd’hui, le débat semble en effet se focaliser sur le fait
07/04/2010 00:00:00 -
La différence de rémunération entre collègues peut être justifiée dans la mesure où les salariés, ac......La différence de rémunération entre collègues peut être justifiée dans la mesure où les salariés, accomplissant le même travail, ne disposent pas des mêmes diplômes requis par la convention
27/10/2026 23:00:00 -
Les réductions budgétaires, effectives ou envisagées, conduisent des associations à rationaliser leu...... deux principaux écueils : une différence de traitement entre les salariés de l’entité absorbante (selon qu’ils sont issus de l’entité absorbée ou non), ce qui peut être source de questions, voire
03/05/2019 12:24:07 -
Identifier les sources de financement publiques et privées existantes; Maîtriser les critères clés ...
27/10/2026 23:00:00 -
Déploiement des unités judiciaires à priorité éducative, renforcement du milieu ouvert, soutien des ...... en charge par l'équipe éducative est, elle aussi, plus individualisée, car tenant compte du profil, du parcours judiciaire et du projet de chacun. La coexistence de ces profils différenciés ne sera pas simple
01/02/2026 01:00:00 -
Chercheur sur la fin de vie à l’Agence de programmes de recherche en santé, Clément Cormi analyse le...... spécialisés. La différence, c’est que la médecine palliative n'est pas une discipline strictement sanitaire. C’est un modèle qui dépasse la prise en charge de la maladie avec des protocoles et qui inclut
31/12/2025 00:00:00 -
Une récente jurisprudence de la Cour de cassation pose la question de la neutralité politique, philo......, elles se doivent d’être générales et indifférenciées pour ne pas créer de différences de traitement directes ou indirectes entre salariés. Il est admis que la « volonté de l’employeur de mettre en place
03/06/2026 00:00:00 -
Et si la philosophie permettait de redonner du sens à la fonction de direction dans le secteur, et d...... la différence in fine ? Tout le monde peut devenir moyennement compétent en tout. Quelle sera, alors, la plus-value managériale ? Ce n’est pas le diplôme qui qualifie un bon manager. L’expérience ne garantit rien
29/03/2023 01:00:00 -
Garantir une égalité de traitement à tous les professionnels, quelles que soient leurs différences, ......Garantir une égalité de traitement à tous les professionnels, quelles que soient leurs différences, peut sembler un principe naturel. Dans les faits, cela ne va pas de soi. D’où la nécessité
29/06/2023 00:00:00 -
Pour revaloriser le pouvoir d'achat des agents publics, la valeur du point d'indice augmente de 1,5...... Pour revaloriser le pouvoir d'achat des agents publics, la valeur du point d'indice augmente de 1,5 % à compter du 1er juillet. À cette même date, la valeur annuelle du traitement afférent à
28/10/2025 23:00:00 -
Dans les établissements médico-sociaux, les pharmacies à usage intérieur (PUI) jouent un rôle essent...... des économies. Autre différence importante : pour réaliser les préparations des doses à administrer, les pharmaciens de PUI ont accès aux dossiers des résidents avec les données cliniques et biologiques
28/10/2025 23:00:00 -
La Roche-sur-Yon (Vendée). Depuis 2021, l’unité de santé de l’aide sociale à l’enfance suit de près ...... de l’enfant. Des consultations de ce type, Anne Hardy en mène quatre jours par semaine, à raison d’une heure minimum chacune. Mais à la différence des autres médecins généralistes de Vendée, sa patientèle
17/03/2021 00:00:00 -
Les assouplissements du protocole sanitaire, très attendus au vu de la progression de la campagne v...... ses mesures de gestion de l’épidémie, après consultation des usagers, familles et professionnels. « C'est une excellente nouvelle, d'autant qu'il n'y a pas de différence de traitement entre les résidents
02/10/2024 00:00:00 -
Devant un racisme au travail de plus en plus décomplexé dans tous les secteurs d’activité, la psycho...... dans « cette servitude volontaire ». Autrement dit elle se comporte selon les règles dont elle est victime. Quant à Maher [1], comme ses collègues racisés, il subissait un traitement différencié : ils étaient tous
03/07/2024 00:00:00 -
Le référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Haute Aut......Le référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Haute Autorité de santé oblige les directeurs à assurer le recueil et le traitement des plaintes
02/07/2025 00:00:00 -
À rebours des clichés, les personnes neuro-atypiques sont sources de richesses pour les organisation...... de trouver sa place », explique Cyril Ropars, patient-pair TDAH. Selon cette approche, les TND ne sont ni des maladies ni des handicaps mais des différences. Bien prises en compte, elles peuvent être source
01/01/2025 00:00:00 -
En voulant tout concilier, certains managers du secteur social et médico-social surinvestissent leur...... la différence de l’addiction au travail avec laquelle il est souvent confondu, le surtravail n’est pas lié à la personnalité d’un individu. C’est pour cela que ce terme me paraît plus adapté aux personnels
28/12/2022 01:00:00 -
Dans la pratique, faire appel à un professionnel intérimaire revient à peu près au même qu’employer ......Dans la pratique, faire appel à un professionnel intérimaire revient à peu près au même qu’employer un salarié en CDD. Néanmoins, des différences de taille existent, à commencer par le rôle