examen
01/02/2023 01:00:00 -
À l’occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégr...
01/07/2021 00:30:00 -
La mise à disposition des comptes ne suffit pas à informer le comité social et économique (CSE) qui ...... ? Quel est le niveau des fonds propres ? Comment se situe l’endettement de l’organisation ? La masse salariale est-elle en corrélation avec la politique de rémunération attendue ?… Pour y répondre, l’examen des comptes
10/02/2022 00:00:00 -
Devant la poursuite de la crise sanitaire, les conditions exceptionnelles d’organisation des concou...... Devant la poursuite de la crise sanitaire, les conditions exceptionnelles d’organisation des concours et examens dans la fonction publique sont à nouveau prorogées (recours à la visioconférence
13/02/2020 00:00:00 -
Prévue par la loi sur la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie, l'expérimentation...... jusqu'au 31 décembre 2022. Ses modalités de délivrance sont précisées, tout comme les conditions de réalisation des examens. Décret n° 2020-110 du 11 février 2020
01/10/2020 00:00:00 -
L'examen anticipé du droit au séjour des mineurs non accompagnés (MNA) confiés à l'aide sociale à l...... L'examen anticipé du droit au séjour des mineurs non accompagnés (MNA) confiés à l'aide sociale à l'enfance (ASE) est généralisé. Objectif : systématiser les partenariats des préfectures
27/09/2018 09:30:54 -
Un instructeur, désigné par l’autorité compétente pour délivrer l’autorisation, s’assure de la régul...... élaborés pour chacun d’entre eux.Il n’est pas précisé si les candidats ont accès à ce rapport. Toutefois, dans la mesure où, sauf exception prévue dans l’avis d’appel à projet, l’examen des projets
12/05/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGCS/3B/2016/122 du 18 avril 2016 : détaille les modalités d’organisation des épreuv...
05/06/2015 12:00:00 -
A compter du 6 juin 2015, les demandes d’asile formulées par des étrangers placés en rétention admi...
22/01/2015 00:00:00 -
Le 21 janvier, la Mecss de l’Assemblée nationale a dévoilé ses conclusions (bientôt disponibles en ...
24/09/2014 00:00:00 -
Sur quelles bases instruire les demandes de congés bonifiés émanant des agents de la fonction publi...
21/03/2012 23:00:00 -
En réels progrès, mais doit poursuivre ses efforts. L'avis du Conseil national consultatif des pers...
02/06/2016 00:00:00 -
"Il est encore temps de retirer ce texte pour l’image du Sénat", lançait le 31 mai le sénateur PS F...
20/11/2025 00:00:00 -
Les conditions d’avancement de grade en catégorie B dans la fonction publique territoriale sont mod...... (au choix de la hiérarchie ou après examen professionnel). Aussi, le taux de promotion global de la collectivité devient le principal mécanisme de gestion pour donner plus de souplesse aux employeurs
25/09/2025 00:00:00 -
Le travail sur les sorties d’hébergement d’urgence pour fluidifier le parc "doit se faire dans le r...... septembre, la ministre démissionnaire Valérie Létard demande aux préfets de s’assurer que "seul l’examen de la vulnérabilité des personnes permet de caractériser leur situation de détresse [et donc
31/12/2008 00:00:00 -
L'enquête quantitative que la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a menée auprès...
23/05/2013 00:00:00 -
Instruction DGCS/SD3B n°2013-117 du 15 mars 2013 : précise les modalités d’organisation des épreuve...
20/03/2025 00:00:00 -
Les nouveaux modèles de documents délivrés par les services de prévention et de santé au travail à ...... Les nouveaux modèles de documents délivrés par les services de prévention et de santé au travail à l’issue des examens et visites réalisés dans le cadre du suivi de l’état de santé des salariés
12/04/2012 00:00:00 -
Le dispositif d'agrément des accords collectifs locaux du secteur social et médico-social sera-t-il...
13/11/2025 00:00:00 -
"Les modifications techniques ou méthodologiques arrêtées alimentent aujourd’hui un sentiment d’inj...... contradictoire et de mécanismes permettant aux établissements de se rattraper dans les cinq ans suivant l’évaluation (réalisation d’un nouvel examen, correction de la cotation en cas de changements positifs...).
12/06/2025 00:00:00 -
C’était donc un malentendu... Le 10 juin, à l’Assemblée nationale, le ministre de l’Aménagement du ...... ne sera donc pas confiée aux collectivités", a conclu François Rebsamen, ajoutant qu’aucun amendement gouvernemental ne serait donc déposé à ces fins dans le cadre de l’examen de la proposition de loi