travaux
21/01/2026 00:00:00 -
Malgré le contexte politique et budgétaire, « 2026 doit être une année utile pour les agents et les...... de loi en ce sens le 12 janvier à l’Assemblée. La protection des agents contre les incivilités et le risque de corruption est aussi à l’ordre du jour : les travaux initiés par l’ex-ministre Stanislas
18/04/2024 00:00:00 -
"L’objectif est de construire une stratégie coordonnée État-départements de moyen terme avec des ac...... jeunes exilés en danger. Animés "de manière paritaire", ces travaux visent à dégager des orientations et des recommandations "sur la base d’un diagnostic étayé et des expériences réussies
06/01/2010 00:00:00 -
Refaire à neuf un bâtiment ou s'engager dans des travaux requiert du temps et des compétences spécif......Refaire à neuf un bâtiment ou s'engager dans des travaux requiert du temps et des compétences spécifiques. Les responsables d'établissements peuvent avoir intérêt à sous-traiter le projet.
Entre
17/02/2021 00:00:00 -
« Faire que d'ici à fin 2021, il n'y ait plus aucun départ contraint de personnes handicapées vers ......) et foyers d’accueil médicalisé (FAM), les travaux avancent plus lentement que prévu. Même ralentissement sur le chantier des Communautés 360, identifiées comme une des modalités pour proposer rapidement
01/01/2020 02:00:00 -
Au terme d’un chantier d’amélioration ou d’extension, il convient d’inaugurer dignement les locaux f....... Structure défraîchie, manque de places, nouveaux besoins des usagers… Les raisons de procéder à des travaux pour améliorer ou étendre un établissement ne manquent pas. À la fin du chantier, il faut inaugurer
16/12/2020 00:00:00 -
« Mettre en route rapidement et concrètement les propositions des rapports El Khomri et Libault. » ...
04/04/2019 00:00:00 -
Les conditions selon lesquelles l'inspecteur du travail peut intervenir en urgence pour retirer un ...
20/04/2017 00:00:00 -
Fin mars, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et l’Agence technique de l'informatio...... des services de soins infirmiers à domicile (Ssiad), relaie la Fehap. À partir des travaux menés en 2007, une nouvelle enquête, comportant deux coupes successives d’une semaine (fin 2017 et début 2018
21/09/2016 00:00:00 -
Conformément à la nouvelle procédure adaptée, récemment précisée par l’administration, les établiss...... catégories de travaux dits réglementés, dans le cadre de leur apprentissage ou de leur formation professionnelle. Un dispositif qui requiert notamment une délibération préalable de la collectivité
20/10/2016 00:00:00 -
Début octobre, la DGOS est revenue sur les réflexions menées depuis 2014 au sein du CSFPH sur l’org...
22/11/2017 00:00:00 -
Certains établissements et services de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) peuvent bénéfi...... Certains établissements et services de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) peuvent bénéficier de l’assouplissement de la procédure d’affectation des jeunes de moins de 18 ans aux travaux
24/03/2016 00:00:00 -
Le 21 mars s'est tenu le comité de pilotage national des CEF à la DPJJ. Une réunion destinée à reve...
23/04/2015 00:00:00 -
Décret n° 2015-443 du 17 avril 2015 : remplace, à compter du 2 mai, la demande de dérogation relati...... Décret n° 2015-443 du 17 avril 2015 : remplace, à compter du 2 mai, la demande de dérogation relative aux travaux interdits pour les moins de 18 ans en formation professionnelle par une simple
22/04/2015 00:00:00 -
Depuis le 2 mai, une simple déclaration remplace le régime d’autorisation nécessaire pour déroger à...... Depuis le 2 mai, une simple déclaration remplace le régime d’autorisation nécessaire pour déroger à la réglementation relative aux travaux interdits pour les moins de 18 ans en formation
21/04/2015 12:00:00 -
Les dérogations aux travaux interdits, désormais accordées pour les lieux d’accueil et non plus pour......Les dérogations aux travaux interdits, désormais accordées pour les lieux d’accueil et non plus pour chaque mineur embauché en formation professionnelle, n’auront plus à être autorisées
19/08/2015 00:00:00 -
L’Anesm reconduit son dispositif d’appui aux ESSMS en retard sur leur évaluation externe, via l’org...
27/11/2025 00:00:00 -
L’accord n° 29, conclu le 11 juillet 2024 dans le cadre des travaux d’harmonisation menés dans la b...... L’accord n° 29, conclu le 11 juillet 2024 dans le cadre des travaux d’harmonisation menés dans la branche de l’habitat et du logement accompagnés, est étendu. Il proroge les dispositions de l’accord
30/09/2016 12:00:00 -
Une circulaire interministérielle, publiée le 27 septembre, revient sur les modifications apportées ...... ans à des travaux dangereux. Le régime des dérogations aux travaux dangereux pour les jeunes âgés de 15 à 18 ans a évolué ces dernières années, allant dans le sens de demande d'assouplissements
29/09/2016 00:00:00 -
Instruction interministérielle n° DGT/CT1/DGEFP/DPJJ/DGESCO/DGCS/DGER DAFSL/2016/273 du 7 septembre...... Instruction interministérielle n° DGT/CT1/DGEFP/DPJJ/DGESCO/DGCS/DGER DAFSL/2016/273 du 7 septembre 2016 : détermine la procédure d’affectation des mineurs de plus de 15 ans à des travaux
22/09/2016 00:00:00 -
Note d’information n° ARCB1616385N : détaille la procédure de dérogation dans les collectivités et ...... ou en apprentissage d’effectuer des travaux dits dangereux. Parmi les obligations de l'employeur : informer le jeune sur les risques et lui assurer une formation à la sécurité.