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643 résultats pour votre recherche "agrément"


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Sortie de la prostitution - Un parcours balisé par les associations

16/11/2016 - ... destiné à offrir des alternatives aux victimes de prostitution, de proxénétisme et d’exploitation sexuelle ? Les associations agréées pour trois ans par le préfet du département. Régulièrement déclarées...

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Entreprises sociales inclusives - « La relance, un atout pour l’inclusion »

03/02/2021 - ... ] : le recrutement est facilité via la suppression de l’agrément préalable et via la dématérialisation des procédures à travers la Plateforme de l’inclusion, la création du CDI seniors, l’instauration de dérogations...
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Logement d’abord - À quand le changement d'échelle ?

20/01/2021 - ... , n’est pas tendre. Notamment sur le manque d’ambition en matière de création de logements adaptés et sociaux. « D’autant qu’avec 90 000 nouveaux logements agréés en 2020 (contre 110 000 en moyenne), on a assisté à...

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Économie sociale et solidaire - Une loi pleine de promesses

20/08/2014 - ... » (soutien aux publics fragiles, lutte contre les exclusions, les inégalités sanitaires, sociales, économiques, culturelles…). La loi instaure aussi un agrément « Entreprise solidaire d’utilité sociale » (Esus...

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Fiche juridique - La contribution financière des employeurs à la formation

18/04/2018 - ... de laquelle est due. Elle est recouvrée par un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) unique qui rassemble l'ensemble des fonds de la formation. Il peut s’agir soit d’un OPCA désigné par l’accord...

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Formation des directeurs et cadres - Le Cafdes, la qualification de référence

05/05/2021 - ... ou de dispenses d’épreuves de certification. 28 centres agréés Certifié par l’EHESP, qui organise les épreuves nationales de certification des trois premiers modules, le cursus est dispensé dans 28 centres agréés...

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Accord seniors

25/02/2010 - ... Trois mois après sa signature, l'accord sur l'emploi des seniors dans la branche de l'aide à domicile (BAD) a été agréé le 22 janvier. Ce texte a reçu, le 3 décembre, l'avis favorable de Délégation...

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Équipement - Que faire des matériels obsolètes ou usagés ?

03/01/2018 - ... Les structures doivent régulièrement remplacer des équipements de tous types. Il existe différentes filières de revalorisation et de recyclage, notamment via des éco-organismes agréés. Déménagement...
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Tribune de Gilles Desrumaux (Unafo) - « Pas de résidences sociales sans services »

03/11/2015 - ... , mais à un régime d’agrément qui a été réformé par la loi du 25 mars 2009. Celle-ci vise à transposer dans le droit français la directive dite « Services ». Les organismes agréés sont ainsi considérés comme...

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Qualité de vie au travail - Priorité au médico-social

22/08/2018 - ... … Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) seront par ailleurs incités à faire de la QVT un enjeu stratégique, décliné dans les modules de formation. Enfin, pour consolider la démarche, la thématique...