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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Débat national sur la dépendance - L'heure des choix

04/07/2011 - ... le syndicat de cadres de direction Syncass-CFDT. Place donc maintenant aux décisions politiques. Fin juin, la ministre devait remettre à l'Élysée plusieurs scénarios, en vue de l'arbitrage présidentiel...

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Accès à la culture dans les ESSMS - Les arts et les loisirs, au cœur de la vie sociale

01/07/2015 - ... et du 11 février 2005, et conforme aux missions des SAVS. Contre l’isolement et le désœuvrement Le service est né sous forme associative en 1999. Une initiative de cadres du secteur, « préoccupés...
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Accès à l'art dans les ESSMS - « Un espace de liberté pour les équipes »

01/07/2015 - ... Le sociologue Gérard Creux a enquêté sur les pratiques artistiques des travailleurs sociaux dans le cadre de son doctorat [1]. Conclusion de ses recherches : l’art offre une forme de résistance à...
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Qualification des directeurs - Le mode d'emploi est précisé

30/06/2007 - ... , la responsabilité et donc la liberté d'organisation des personnes morales gestionnaires sont affirmées. Les autorités n'interviennent que dans un second temps dans le cadre d'un contrôle de conformité. En cas de non...

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Associations - En attendant le grand soir fiscal

20/01/2016 - ... de financements, elles continuent leur action ciblée sur les associations et font tomber les exonérations déjà accordées », déplore Gilles Davaine, directeur administratif et financier de la convention nationale...

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Chômage des D3S - Les établissements mis à contribution

23/06/2011 - ... de gestion (CNG), « qui leur a pourtant versé leur salaire [jusque-là] », remarque le syndicat de cadres de direction Syncass-CFDT. En pratique ? Le directeur de l'établissement concerné se voit notifier...

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Fiche pratique - Transport des usagers, faites jouer la concurrence

06/03/2013 - ... ou, pour les trajets à la charge des résidants, de leurs moyens : des taxis conventionnés transportant simultanément plusieurs clients, de façon à ne régler qu’une quote-part par personne ; le service public...
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Le Trophée Directions

11e Trophée Directions - Des usagers forment leurs pairs à leur mission d’élus

25/02/2016 - ... exerçant des activités variées sur différents sites) par les éducateurs du Sapmo, avec lesquels ils ont élaboré le contenu du stage. Rappel du cadre législatif, explication du concept de citoyenneté, du rôle...

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Fiche pratique - Modifier les horaires de travail dans les règles

06/04/2011 - ... particulier. Il faut se référer aux conventions collectives comme le mentionnent, parfois, les employeurs dans les contrats. La marge de manœuvre de l'employeur est assez restreinte. » De nombreuses conventions...
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Contrats d'objectifs et de moyens - Le champ d'application est élargi

31/05/2007 - ... promu dans un cadre départemental et concernait des structures dépendant de la même enveloppe de crédits. Son champ d'application est donc élargi. Un CPOM commun fixe la dotation globalisée commune...