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Gérer
05/02/2025 - ...
de quarante-huit pages, par exemple, dans le cas de l’AJA. Quand le dossier est accepté, il faut signer la convention de subvention, avec des fiches annexes à renseigner pour chaque apprenant, sans compter...
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Gérer
23/10/2013 - ...
. C’est la précision apportée début octobre par la DGCS, qui prévoit une adaptation en 2014 du recueil de ces informations devant figurer dans un tableau de bord annexé au rapport d’activité [1]. ...
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Gérer
04/09/2024 - ...
de lui reconnaître ce statut [6]. Au contraire, la qualité de cadre dirigeant a été reconnue à un salarié dès lors qu’il résultait des statuts et du règlement intérieur de l’association, ainsi que de l’annexe...
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Piloter
02/05/2025 - ...
. Sans personnalité juridique, elle est coportée par un groupement de fait, constitué par convention du CCAS et de l’Adapei 79, et pour prétendre à des crédits handicap, elle est inscrite au budget annexe d’une MAS...
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Gérer
13/10/2021 - ...
les porteurs de projets. Et diffuse, en annexe, le cahier des charges de ces dispositifs, dont les missions sont analogues à celles des plateformes 0-6 ans (une soixantaine à ce jour). Quelle structure porteuse...
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Gérer
01/02/2023 - ...
multipliées par quatre en 2021. Il y a quelques années, c’était un risque annexe. « Aujourd’hui, c’est un risque majeur, qui n’est plus émergent, mais avéré », estime Edwige Rossignol, directrice du marché...
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Gérer
23/12/2010 - ...
mars 2011. Seules celles conformes aux annexes 1 ou 2 de l'arrêté du 22 janvier 2007 le restent. Les nouveaux modèles de signalisation sont reproduits en annexe de l'arrêté. Ils doivent être imprimés...
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Gérer
31/01/2006 - ...
par circulaire. En annexe, un modèle de convention, le cahier des charges relatif à l'aide à l'accompagnement et l'annexe financière à la convention (Cerfa ACI). ...
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Gérer
28/02/2009 - ...
, interdépartementaux ou gérés en budget annexe). Ils détaillent les comptes obligatoirement ouverts dans la comptabilité de ces structures. ...
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Piloter
22/05/2024 - ...
toujours le médico-social, synthétise Pascal Champvert. Le GTSMS, lui, ne nous pose pas de problème sauf à devenir une annexe de l’hôpital. Les Ehpad ne sont pas des lits d’aval », avertit-il. Ce second...
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