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1725 résultats pour votre recherche "Secteur non-marchand"


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Bass - Climat de défiance

14/12/2022 - ... d’utilisation des crédits octroyés au champ pour transposer l’augmentation de la valeur du point intervenue dans le secteur public, a contesté la CFDT. « Nous avons fait les comptes, explique son secrétaire...

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Ségur de la Santé - Un premier anniversaire compliqué

15/09/2021 - ... , les établissements ont reçu des dotations insuffisantes pour 2020, et sans garantie de complément malgré les engagements [de l’État], ont récemment rappelé les principales organisations du secteur. Et pour 2021...

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Entretien - "Participer plus fortement au débat public"

07/04/2010 - ... une banalisation, ressemblant de plus en plus aux entreprises de type capitalistique dans leur secteur d'activité ou à des prestataires de service public. Il peut exister des entreprises qui n'ont de coopératif...
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Encore 160000 contrats aidés à créer

30/09/2006 - ... conclus dans le secteur non-marchand. Or 160000 restent à créer au second semestre. Dans cette perspective, les services déconcentrés ont pour mission de rétablir l'équilibre entre le contrat...

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Fiche pratique - Vade-mecum pour mener votre migration Sepa

07/05/2014 - ... (Sepa), tous les acteurs économiques, y compris le secteur non marchand, doivent modifier leurs outils et procédures destinés aux virements et prélèvements bancaires. Initialement fixée au 1er février...
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Gestion de l'épidémie - "Les employeurs peuvent recourir unilatéralement à un changement des conditions de travail"

07/04/2020 - ... , de même secteur d’activité ou non, peut être une solution. Cela nécessite d’informer et consulter les CSE respectifs, de signer une convention de mise à disposition et un avenant au contrat des salariés...

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Bilans de gaz à effet de serre - Mesurer ses émissions avec le bilan carbone

01/12/2023 - ... (usagers autant que salariés), achats de matériel ou d’aliments, ou encore fabrication de produits au sein d’un  établissement et service d'aide par le travail, par exemple : toute activité, dans le secteur...
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Entretien - « L’ESS, une référence pour toute l’économie »

05/06/2024 - ... le secteur associatif, avec des contrats à durée déterminée non renouvelés ou des personnes non recrutées. On ne peut pas avoir une approche comptable de la réduction des déficits décorrélée de ses impacts...
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Droit du travail - Semaine de quatre jours : comment franchir le pas ?

03/01/2024 - ... Vecteur d’attractivité et de responsabilité sociétale des entreprises, la semaine de quatre jours se fraye un chemin au sein du secteur social et médico-social à but non lucratif. Sa mise en œuvre...

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Placement éducatif à domicile - Une mue forcée

18/06/2025 - ... ? Se conformer au nouveau cadre, sans faire table rase d’une pratique qui semble avoir fait ses preuves. Le couperet juridique est tombé au pire moment pour le secteur de la protection de l’enfance, déjà...