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3595 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Et vous ? - Doués pour endurer

26/03/2026 - ... restent lucides et trouvent l’élan pour chercher des solutions. » Bref, selon elle l’eupathie n’invente rien, elle formalise simplement un cadre. Elle ne la voit donc pas comme un trait de caractère...
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Logements foyers - Les règles de tarification en détail

31/05/2008 - ... . La première a ouvert une possibilité de dérogation au conventionnement tripartite et créé celle d'un conventionnement partiel pour les structures non-autorisées à dispenser des soins et dont le groupe iso...

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Hygiène et sécurité - Comment délivrer des médicaments en Caarud ? 

31/10/2017 - ... des éventuels effets indésirables. Le Caarud doit adresser la convention au directeur de l’agence régionale de santé (ARS). Une note d’information « fixant un cadre général » sur ce point sera diffusée aux ARS...
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GRH - Le plan de développement des compétences

03/07/2019 - ... de la contribution des entreprises au système de formation), elles doivent entrer dans un cadre, que la réforme a considérablement assoupli. Liberté pédagogique Désormais définie comme « un parcours pédagogique...
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Reportage - RSA : un parcours pour les mamans solos

01/10/2025 - ... ... Et elles se retrouvent, tous les quinze jours, pour participer à des ateliers collectifs organisés dans le cadre du programme Parent solo, projet pro. Créé en septembre 2024 suite à un appel à manifestation...
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Placés sous main de justice - Hors les murs

04/05/2022 - ... qu’éducatrice spécialisée, j’interviens auprès de structures de détention sur le territoire de la métropole lilloise dans le cadre d’une convention avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP...
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Attestation d’honorabilité - Sécurité renforcée

23/03/2026 - ... embarqué dans un mouvement de transformation de l’offre. « Dans le cadre du projet des enfants, d’autres professionnels que ceux du médico-social seront amenés à intervenir, au centre de loisirs par exemple...

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Fin de l'obligation vaccinale - Des réintégrations délicates

16/05/2023 - ... (changement d'affectation, médiation, rupture conventionnelle…). Et une nouveauté : la mise en demeure pour présomption de démission en cas d’abandon de poste. « Le sujet de la réintégration télescope celui...

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SPDA - Vers un changement qualitatif ?

18/06/2025 - ... et les articulations de chacun : le document entend « poser un cadre commun d’engagements » en termes de service rendu. Et ce, pour chacune des quatre grandes missions assignées au service public : accueil, information...

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Entretien - « L’attractivité requiert une réponse systémique »

02/06/2021 - ... en maisons d'accueil spécialisées (MAS) et en foyers d'accueil médicalisé (FAM) notamment. Quant aux personnels éducatifs de ces structures entendues au sens large de ces structures (cadres éducatifs...