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392 résultats pour votre recherche "circulaire"


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Hygiène et sécurité - Instaurer un management du risque infectieux

31/10/2023 - ... de germes entre les résidents au cours des soins, ou des résidents vers les professionnels. Du Dari au Damri Dès mars 2012, une circulaire interministérielle [1] demandait aux Ehpad, maisons d'accueil...
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En bref - Une rallonge de 92 000 contrats aidés au second semestre

03/07/2013 - ... prévu en loi de finances initiale pour 2013. Pour le secteur marchand, l’objectif de 25 000 CUI-CIE reste maintenu. Enfin, la circulaire cible un public prioritaire supplémentaire : les chômeurs...

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GRH - Le nouveau CDD « multi-remplacement »

22/01/2020 - ... rendre urgente la publication d’une circulaire explicative, réclament déjà les fédérations patronales. Censée commencer début 2019 (!) pour deux ans, l’expérimentation devrait être prolongée jusqu’au 1er...

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Mandataires judiciaires - « Les enfants illégitimes du médico-social ? »

18/11/2020 - ... ). Autre problème, confirmé dans la circulaire : la non-compensation de la prime Covid, source d’amertume chez les professionnels qui n’ont pas démérité durant le premier confinement. Permettre son octroi...

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PJJ / professionnels de santé - Le partage d’informations encadré

23/08/2012 - ... de la jeunesse. Une circulaire liste, tableau récapitulatif à l’appui, une série de renseignements nécessaires à chacun pour assurer sa mission. ...

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Migrants - De nouvelles atteintes aux droits ?

20/11/2019 - ... dur Des organisations déjà secouées par la validation par le Conseil d’État, début novembre, de la circulaire autorisant la transmission à l’Office français Ofii de données relatives aux demandeurs...

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Médecins libéraux - Une majoration non opposable aux Ehpad

19/03/2014 - ... dépendantes (Ehpad). Pour calmer le jeu, la ministre a toutefois pris soin de laisser une porte entrouverte : la circulaire budgétaire 2014 pourra recommander le paiement de cette rémunération forfaitaire. À...

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En bref - Le Dari n’est plus obligatoire

26/04/2012 - ... dépendantes (Ehpad). Une modification attendue par les fédérations du secteur, qui s’étaient opposées à la première version de la circulaire relative au programme national de prévention des infections, publiée...

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Campagne budgétaire des Esat - Peu d’évolution en 2016

24/08/2016 - ... Au 1er janvier 2017, le fonctionnement des établissements et services d’aide par le travail (Esat) ne sera plus financé par l’État, mais par l’assurance maladie, rappelle la circulaire budgétaire...

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Personnes âgées - Une entrée réservée aux urgences

18/09/2019 - ... et de leur tarif hébergement pourra leur être proposée durant 30 jours au plus. Une mesure, là aussi déjà détaillée par circulaire [2], pas toujours bien vue sur le terrain. « Difficile d’utiliser l’hébergement...