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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/05/2012 - ...
2012, les directions de la Sécurité sociale et de la Cohésion sociale invitent les agences régionales de santé à le mettre en ligne sur leur site Internet et à le diffuser "dans les meilleurs délais...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/09/2013 - ...
aux agences régionales de santé (ARS), avant le 30 avril 2014, leurs rapports d’activité accompagnés de leurs comptes administratifs. Les formulaires portant sur l’année 2013 sont mis à leur disposition...
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Veille juridique
23/08/2016 - ...
du spectre de l'autisme a été adressé au début de l'été aux recteurs d'académie et directeurs généraux des agences régionales de santé. C’est « dans la mesure du possible » à cette rentrée scolaire...
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Veille juridique
19/05/2016 - ...
du 13 mai 2016 émanant du Premier ministre et qui s'inscrit dans le droit fil des consignes précédemment adressées aux agences régionales de santé (ARS). Le document sert de vecteur à la promotion...
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Veille juridique
04/05/2016 - ...
diversifiées de financement Notons enfin l'ouverture du financement des GEM par les collectivités locales. En complément ou même à la place des subventions versées par les agences régionales de santé (ARS...
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Veille juridique
04/07/2014 - ...
les mains des agences régionales de santé (ARS). Priorités L’aide à l’investissement dans le secteur des personnes âgées devra prioritairement concerner : Les opérations de modernisation des Ehpad habilités à...
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Veille juridique
15/01/2016 - ...
janvier indique que chaque établissement doit déclarer à l’agence régionale de santé (ARS) et à l’établissement gestionnaire des commissions administratives paritaires départementales, avant le 28 février...
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Veille juridique
25/05/2012 - ...
de ce programme, « des sessions départementales ou régionales de sensibilisation seront organisées par les agences régionales de santé », précise l’administration. ...
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Veille juridique
27/01/2016 - ...
Les agences régionales de santé (ARS) vont transmettre aux structures médico-sociales accueillant des personnes avec troubles du spectre de l'autisme un « outil d'appui à l'évolution de l'offre...
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05/01/2016 - ...
et le directeur de l’agence régionale de santé (ARS) auront 2 mois pour examiner la recevabilité des demandes. Conditions d’organisation La notion d'« organisation intégrée », clé de voûte des expérimentations...
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